Procès-verbal de séance
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Cote : 322J/41Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Comité directeur : procès-verbal de séance.…
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Cote : RST NF 3697Période : 1902 - 1902Fonds : Résidence supérieure au TonkinExtrait de la notice :
…Conseil sanitaire de Haïphong ; procès-verbal de séance…
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Cote : 898W73Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Commission communale : procès-verbal de séance du 9 mars 1967.…
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Cote : 898W73Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Commission communale : procès-verbal de séance du 9 mars 1967.…
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Cote : 2253W3Période : 1995 - 1997Extrait de la notice :
…Commission hygiène et sécurité : procès-verbal de séance, règlement intérieur, convocation.…
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Cote : 9125 67Période : 1961 - 1961Extrait de la notice :
…Foyers sportifs : rapports critiques des SAS et d'un capitaine, procès-verbal de séance d'une commission…
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Cote : RST NF 483Période : 1937 - 1937Fonds : Résidence supérieure au TonkinExtrait de la notice :
…Instance TA-DUC-HAO contre ville de Hanoï ; procès verbal de séance du conseil municipal, plan…
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Cote : RST NF 324Période : 1933 - 1934Fonds : Résidence supérieure au TonkinExtrait de la notice :
…protectorat (session de 1933) : convocation des membres, consultation à domicile, rapports, procès-verbal de séance…
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Cote : EDEP157/O17Période : 1902 - 1969Extrait de la notice :
…Collecteur d'eaux usées, construction : devis estimatif, plan, arrêtés préfectoraux, extrait du procès-verbal de séance…
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Cote : EDEP028/M14Période : 1957 - 1961Extrait de la notice :
…Groupe scolaire, construction : avant-projet, procès-verbal de séance du comité départemental des constructions…