Procès-verbal de séance
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Cote : 5M214Période : 1800 - 1854Fonds : 5M - Santé publique et hygièneExtrait de la notice :
…Circulaires, arrêtés préfectoraux, extrait de procès-verbal de séance du bureau de bienfaisance du 3e arrondissement de Lyon, instructions et rapports…
…Circulaires, arrêtés préfectoraux, extrait de procès-verbal de séance du bureau de bienfaisance du 3e arrondissement de Lyon, instructions et rapports…
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Cote : Op5018/245Période : 1801 - 1804Extrait de la notice :
…Flandre d'Espinay et la ville de Lyon : pétition, plan, rapports, arrêtés du préfet, procès-verbal de séance du conseil municipal de Lyon, délibérations…
…Flandre d'Espinay et la ville de Lyon : pétition, plan, rapports, arrêtés du préfet, procès-verbal de séance du conseil municipal de Lyon, délibérations…
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Cote : 5M207Période : 1803 - 1881Fonds : 5M - Santé publique et hygièneExtrait de la notice :
…Création et nomination des membres du comité de vaccine du Rhône : circulaires, arrêtés préfectoraux, procès verbal de séance du comité, listes des candidats…
…Création et nomination des membres du comité de vaccine du Rhône : circulaires, arrêtés préfectoraux, procès verbal de séance du comité, listes des candidats…
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Cote : 1ETP2876Période : 1809 - 1937Extrait de la notice :
…Situation : rapports, états et statistiques, notes, coupure de presse, proposition de résolution de la chambre des députés, extrait de procès-verbal de…
…séance, correspondance (1809-1885, 1926-1936).…
…Situation : rapports, états et statistiques, notes, coupure de presse, proposition de résolution de la chambre des députés, extrait de procès-verbal de…
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Cote : 1T137Période : 1810 - 1940Fonds : 1T - Rectorat de LyonExtrait de la notice :
…Encyclopédie française, concours et diffusion : correspondance, procès-verbal de séance de l’assemblée de la faculté, règlement et renseignements relatifs…
…Encyclopédie française, concours et diffusion : correspondance, procès-verbal de séance de l’assemblée de la faculté, règlement et renseignements relatifs…
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Cote : 7M382Période : 1816 - 1829Extrait de la notice :
…Instruction (1816), note, procès-verbal de séance, circulaire (1829), correspondance.…
…Instruction (1816), note, procès-verbal de séance, circulaire (1829), correspondance.…
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Cote : 1T314Période : 1818 - 1881Fonds : 1T - Rectorat de LyonExtrait de la notice :
…Décret, correspondance, procès-verbal de séance du Conseil royal de l’instruction publique (1838-1881), listes d’étudiants (1818-1820).…
…Décret, correspondance, procès-verbal de séance du Conseil royal de l’instruction publique (1838-1881), listes d’étudiants (1818-1820).…
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Cote : Op5021/1Période : 1820 - 1820Extrait de la notice :
…Correspondance, procès-verbal de séance du conseil préfectoral, extrait du registre des délibérations.…
…Correspondance, procès-verbal de séance du conseil préfectoral, extrait du registre des délibérations.…
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Cote : 1T191Période : 1829 - 1910Fonds : 1T - Rectorat de LyonExtrait de la notice :
…Société d’instruction élémentaire du département du Rhône : ordonnance royale du 15 avril 1829, procès-verbal de séance du Conseil royal de l’instruction…
…Société d’instruction élémentaire du département du Rhône : ordonnance royale du 15 avril 1829, procès-verbal de séance du Conseil royal de l’instruction…
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Cote : 7M854Période : 1829 - 1869Extrait de la notice :
…Création et travaux de la commission d'étude de la maladie de la vigne : arrêté, procès-verbal de séance, correspondance, 1852-1853.…
…Création et travaux de la commission d'étude de la maladie de la vigne : arrêté, procès-verbal de séance, correspondance, 1852-1853.…
