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Cote : 1879WPériode : 2006 - 2009Extrait de la notice :
…assistantes maternelles sans recours (2006-2009) Art. 2 : procès-verbaux des commissions d’aide à la décision…
…savoyard - Refus d’agrément assistantes maternelles, procès-verbaux des commissions d’aide à la décision…
…savoyard - Refus d’agrément assistantes maternelles, procès-verbaux des commissions d’aide à la décision…
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Cote : 1705W 1-7Période : 1952 - 1971Extrait de la notice :
…Dossiers de procédures collectives de Moutiers, comprenant la décision.…
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Cote : 1704W 1-6Période : 1951 - 1969Extrait de la notice :
…Dossiers de procédures collectives de Moutiers, comprenant la décision.…
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Cote : E-DEPOT 086 D 1-2 ; E-DEPOT 086 E 1 ; E-DEPOT 086 F 1-15 ; E-DEPOT 086 G 1-15 ; E-DEPOT 086 H 1-24 ; E-DEPOT 086 I 1-11 ; E-DEPOT 086 K 1-6 ; E-DEPOT 086 L 1-9 ; E-DEPOT 086 M 1-3 ; E-DEPOT 086 O 1-4 ; E-DEPOT 086 Q 1-12 ; E-DEPOT 086 R 1-5 ; E-DEPOT 086 SPériode : 1800 - 1967Extrait de la notice :
…sur les modalités d'entrée Dépôt communal conforme au Code du patrimoine, article L. 212-11, sur décision…
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Cote : 1786W 1-3Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…CCPD et dont l'année du dernier agrément se termine par 9 Art, 3 : PV des commissions d'aide à la décision…
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Cote : 1922WPériode : 2003 - 2011Extrait de la notice :
…sans recours devant le Tribunal administratif (2011) Procès-verbaux des commissions d’aide à la décision…
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Cote : 1789W 1-3Période : 1982 - 1999Extrait de la notice :
…avec contentieux, refus premiers agréments de 1982 à 1999, et procès verbaux groupe d'aide à la décision…
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Cote : 1980WPériode : 2007 - 2010Extrait de la notice :
…prévisionnel (Cadre normalisé, tableaux de charges de personnel, proposition de modification budgétaire, décision…
…prévisionnel (Cadre normalisé, tableaux de charges de personnel, proposition de modification budgétaire, décision…
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Cote : 1788W 1-3Période : 1997 - 2004Extrait de la notice :
…maternelles sans recours au tribunal de 2002 à 2006 - procès-verbaux des commissions d'aide à la décision…
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Cote : 14J 1-708Période : 1946 - 2014Extrait de la notice :
…Ventura le 22 juillet 2002, remplacé par le contrat du 19 juin 2006 suite à la décision de dépôt des…