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Cote : 2 R 196Fonds : Organisation de l'arméeExtrait de la notice :
…Avis de décision (avril-novembre 1915).…
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Cote : 1 X 380Période : 1936 - 1941Fonds : Administration hospitalièreExtrait de la notice :
…Prix de journée, fixation par décision ministérielle.…
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Cote : 2 Z 62-63Période : 1929 - 1939Extrait de la notice :
…Dossiers individuels de demandes de naturalisations classés par date de décision…
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Cote : B 3Période : 1695 - 1783Extrait de la notice :
…Contentieux avec les héritiers : pièces de procédures, décision et arrêtés du parlement de Trévoux.…
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Cote : 3 U 4794Période : 1918 - 1920Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Demande de titre de «Pupille de la Nation» mais dont la décision n'est pas indiquée.…
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Cote : 1 Y 131Période : 1914 - 1931Extrait de la notice :
…Instruction, décision ministérielle.…
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Cote : 1 Y 161Période : 1861 - 1924Extrait de la notice :
…Décision du ministère de l'Intérieur, correspondance.…
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Cote : 4 N 34Période : 1905 - 1906Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…Avenants, décision de la commission départementale, correspondance.…
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Cote : 4 N 32Période : 1904 - 1905Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…Avenants, décision de la commission départementale, correspondance.…
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Cote : 4 N 33Période : 1906 - 1906Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…Résiliation des assurances : décision de la commission départementale, avenants, correspondance.…
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