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Cote : 167PO/A/7Période : 1693 - 1741Fonds : CONSTANTINOPLE-ISTANBUL (chancellerie consulaire de l'ambassade, consulat puis consulat général)Extrait de la notice :
…"Extrait des lettres de M. le Comte de Maurepas portant décision sur le commerce de Levant".…
…"Extrait des lettres de M. le Comte de Maurepas portant décision sur le commerce de Levant".…
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Cote : CG/3/145Période : 1954 - 1954Extrait de la notice :
…Procès-verbal de réunion, communiqué de presse contre la décision gouvernementale sur les travailleurs agricoles.…
…Procès-verbal de réunion, communiqué de presse contre la décision gouvernementale sur les travailleurs agricoles.…
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Cote : CH/8/2225Période : 1976 - 1977Extrait de la notice :
…Situation syndicale de l'Union Départementale de Gironde et décision de la Confédération de suspendre l'UD de Gironde pour des problèmes de fonctionnement…
…Situation syndicale de l'Union Départementale de Gironde et décision de la Confédération de suspendre l'UD de Gironde pour des problèmes de fonctionnement…
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Cote : 455QO/177Période : 1918 - 1922Extrait de la notice :
…Demande d'union avec la Bulgarie, incursion de bandes roumaines et instauration d'un régime de terreur, décision du Comité de l'organisation Dobroudjaine…
…Demande d'union avec la Bulgarie, incursion de bandes roumaines et instauration d'un régime de terreur, décision du Comité de l'organisation Dobroudjaine…
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Cote : 2TU/5/1-21Période : 1941 - 1951Extrait de la notice :
…Les archives du CSE comprennent : les collections de procès-verbaux, de décision et de correspondance des dossiers thématiques sur la création et du…
…Les archives du CSE comprennent : les collections de procès-verbaux, de décision et de correspondance des dossiers thématiques sur la création et du…
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Cote : CFI/20/157Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…Une clarification nécessaire pour dynamiser la GPEC... [2e page] Une décision de la Cour de cassation qui conforte la position des signataires des accords…
…Une clarification nécessaire pour dynamiser la GPEC... [2e page] Une décision de la Cour de cassation qui conforte la position des signataires des accords…
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Cote : CH/8/2118Période : 1982 - 1983Extrait de la notice :
…Perspectives de coopération entre la CFDT et le syndicalisme brésilien suite à la décision de la conférence des classes travailleuses (CONCLAT) de créer…
…Perspectives de coopération entre la CFDT et le syndicalisme brésilien suite à la décision de la conférence des classes travailleuses (CONCLAT) de créer…
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Cote : CG/7/103Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de réunion, décision du Conseil confédéral concernant le rapport "Perspectives et stratégie", ordre du jour, note à propos de la situation…
…Procès-verbaux de réunion, décision du Conseil confédéral concernant le rapport "Perspectives et stratégie", ordre du jour, note à propos de la situation…
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Cote : CP/33/19Période : 1994 - 1998Fonds : Fonds Jean-René MassonExtrait de la notice :
…sociales de l'Assemblée nationale : note d'intervention sur la RTT (10 décembre 1997) ; commission d'enquête créée par le Sénat sur les conséquences de la décision…
…sociales de l'Assemblée nationale : note d'intervention sur la RTT (10 décembre 1997) ; commission d'enquête créée par le Sénat sur les conséquences de la décision…
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Date de modification : 15 septembre 2022Extrait de la notice :
…Loin des centres de décision, Cahors est alors à six jours de la capitale, mais ardemment porté par le désir de réformer l’État ; le Quercy entre, lui…
…Loin des centres de décision, Cahors est alors à six jours de la capitale, mais ardemment porté par le désir de réformer l’État ; le Quercy entre, lui…
Lieu de conservation : Archives départementales du Lot