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Cote : 1997WP/1Période : 2000 - 2003Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Etudes préalables d'aide à la décision (EPAD).…
…Etudes préalables d'aide à la décision (EPAD). Fonctionnement...…
…Etudes préalables d'aide à la décision (EPAD).…
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Cote : 1997WP/2Période : 1998 - 2004Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Etudes préalables d'aide à la décision (EPAD).…
…Etudes préalables d'aide à la décision (EPAD). - Fonctionnement...…
…Etudes préalables d'aide à la décision (EPAD).…
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Cote : 1997WP/4Période : 1996 - 2004Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Etudes préalables d'aide à la décision (EPAD).…
…Etudes préalables d'aide à la décision (EPAD). Dossiers...…
…Etudes préalables d'aide à la décision (EPAD).…
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Cote : 1997WP/3Période : 2001 - 2004Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Etudes préalables d'aide à la décision (EPAD).…
…Etudes préalables d'aide à la décision (EPAD). - Réunion du...…
…Etudes préalables d'aide à la décision (EPAD).…
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Cote : 23WP/22Période : 1888 - 1931Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…BIENS COMMUNAUX : Quartier Grôlée : décision de création, construction, contentieux, aménagements : correspondance, plans, états des lieux, croquis, exploit…
…BIENS COMMUNAUX : Quartier Grôlée : décision de création, construction, contentieux,...…
…BIENS COMMUNAUX : Quartier Grôlée : décision de création, construction, contentieux, aménagements : correspondance, plans, états des lieux, croquis, exploit…
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Cote : 1966WP/127Période : 1989 - 1996Fonds : CultureExtrait de la notice :
…Suivi comptable, acquisitions : relevé de décision, pièces comptables, tableaux récapitulatifs, notes, correspondance (1994).…
…Suivi comptable, acquisitions : relevé de décision, pièces comptables,...…
…Suivi comptable, acquisitions : relevé de décision, pièces comptables, tableaux récapitulatifs, notes, correspondance (1994).…
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Cote : 2006WP/62Période : 2001 - 2001Fonds : CultureExtrait de la notice :
…Acquisition et restauration : décision de l'adjoint, délibération, états, notes, correspondance.…
…Acquisition et restauration : décision de l'adjoint, délibération,...…
…Acquisition et restauration : décision de l'adjoint, délibération, états, notes, correspondance.…
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Cote : 2299WP/4Période : 1985 - 1997Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Contentieux, dossiers individuels : notification de jugement, historique, mémoire, décision, délibération, arrêté, rapport au Conseil municipal, notes,…
…Contentieux, dossiers individuels : notification de jugement, historique, mémoire, décision, délibération,...…
…Contentieux, dossiers individuels : notification de jugement, historique, mémoire, décision, délibération, arrêté, rapport au Conseil municipal, notes,…
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Cote : 2299WP/5Période : 1968 - 1996Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Contentieux, dossiers individuels : notification de jugement, historique, mémoire, décision, délibération, arrêté, rapport au conseil municipal, extrait…
…Contentieux, dossiers individuels : notification de jugement, historique, mémoire, décision, délibération,...…
…Contentieux, dossiers individuels : notification de jugement, historique, mémoire, décision, délibération, arrêté, rapport au conseil municipal, extrait…
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Cote : 1922WP/87Période : 1993 - 1999Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Réseau Eurocités, partenariat, conseil international : relevé de décision, notes de présentation, (1993-1995).…
…Réseau Eurocités, partenariat, conseil international : relevé de décision,...…
…Réseau Eurocités, partenariat, conseil international : relevé de décision, notes de présentation, (1993-1995).…