-
Cote : EDEP089/N8Période : 1844 - 1844Extrait de la notice :
…Affermement de la chasse des Landes : décision…
…décision…
-
Cote : EDEP063/4H17Période : 1946 - 1958Extrait de la notice :
…décision…
-
Cote : EDEP008/Q10Période : 1878 - 1897Extrait de la notice :
…décision…
-
Cote : 1M305Période : 1816 - 1816Extrait de la notice :
…décision…
-
Cote : EDEP089/N1Période : 1820 - 1835Extrait de la notice :
…décision…
-
Cote : EDEP008/M6Période : 1806 - 1922Extrait de la notice :
…décision…
-
Cote : EDEP016/O2Période : 1892 - 1933Extrait de la notice :
…décision…
-
Cote : 1794W31Période : 1953 - 2000Fonds : W - Office national des anciens combattants et victimes de guerre (Tours, Indre-et-Loire), 1875-2007Extrait de la notice :
…Décision préfectorale.…
-
Cote : EDEP089/N3Période : 1844 - 1844Extrait de la notice :
…Décision d'affermer par adjudication d'un pré…
-
Cote : 2178W45Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Décision Conseil d'Etat, 2000-100 : enquête).…
-
Extrait de la notice :
…Décision de l'administration (16 septembre 1862)…
-
Cote : EDEP112/R7Période : 1924 - 1924Extrait de la notice :
…Société musicale de Gizeux : décision du conseil d'administration…
-
Période : 1950 - 2009Extrait de la notice :
…Budget primitif, registre comptable, décision modificative, compte de gestion…
-
Extrait de la notice :
…Plainte des riverains, décision de l'administration (13 août 1860)…
-
Cote : 4U6/10-23Période : 1855 - 1932Extrait de la notice :
…Procédure de conciliation, décision du juge : registres des avertissements.…
-
Sursis d'appel, fonctionnement : instructions, dossiers de décision concernant diverses professions.Cote : 1R530Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…Sursis d'appel, fonctionnement : instructions, dossiers de décision concernant diverses professions.…
-
Extrait de la notice :
…Réclamation contre le moulin de Nouet, décision (6 mai 1835)…
-
Cote : 2887W137Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…. - Renouvellement du bureau (11 février) : décision (originale).…
-
Cote : 301W30Période : 1946 - 1960Extrait de la notice :
…Enregistrement de la décision de recevabilité ou de rejet des dossiers.…
-
Cote : EDEP156/5I4Période : 1891 - 1891Fonds : E-dépôt 156 - Commune de Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1615-1968)Extrait de la notice :
…Epidémie de rougeole à l'école d'Husseau, décision de fermeture d'école : correspondance…
-
Extrait de la notice :
…Plainte de quatre propriétaires riverains, décision du préfet (23 octobre 1823)…
-
Cote : 301W36Période : 1946 - 1960Extrait de la notice :
…Enregistrement de la décision de recevabilité ou de rejet des dossiers.…
-
Cote : 1Y61Période : 1903 - 1938Extrait de la notice :
…Demandes d'autorisation de mariage de détenus, enquête et décision de l'administration.…
-
Cote : 1Y63Période : 1901 - 1928Extrait de la notice :
…Encellulement, demande des détenus et décision de l'administration : correspondance, formulaires, avis…
-
Cote : 2887W137Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…. - Renouvellement du bureau (11 février) : décision (originale).…
-
Cote : 301W20Période : 1946 - 1960Extrait de la notice :
…Enregistrement de la décision de recevabilité ou de rejet des dossiers.…
-
Cote : 1Y153-155Période : 1851 - 1923Extrait de la notice :
…Agrément du personnel, décision de l'administration : demandes et avis individuels (classement alphabétique…
-
Cote : 2887W136Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…. - Renouvellement partiel du conseil (19 novembre) : décision (originale).…
-
Tours, maisons de retraite du Centre hospitalier régional. - Budget primitif, décision modificative.Cote : 1681W33Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…. - Budget primitif, décision modificative.…
-
Cote : 2887W136Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…. - Renouvellement partiel du conseil (19 novembre) : décision (originale).…
-
Cote : 1681W11Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…. - Budget primitif, décision modificative, compte administratif.…
-
Cote : EDEP056/O8Période : 1894 - 1894Extrait de la notice :
…Délimitation de la Loire, contestation d'arrêtés par les riverains : décision du Conseil d'Etat…
-
Cote : 1794W40Période : 1958 - 1997Fonds : W - Office national des anciens combattants et victimes de guerre (Tours, Indre-et-Loire), 1875-2007Extrait de la notice :
…Attribution et rejet : décision préfectorale, dossier des rejets classés par numéro, recours grâcieux…
-
Cote : 2085W64Période : 1979 - 1981Extrait de la notice :
…Financement : rapport de la Direction départementale de l'équipement (DDE), avis technique, décision…
-
Cote : 1634W192Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…Organisation, candidatures : textes officiels, décision de la commission nationale des comptes de campagne…
-
Cote : 1794W32Période : 1952 - 1996Fonds : W - Office national des anciens combattants et victimes de guerre (Tours, Indre-et-Loire), 1875-2007Extrait de la notice :
…Décision ministérielle d'attribution ou de rejet pour les résistants métropolitains et extra métropolitains…
-
Cote : EDEP099/Q9Période : 1907 - 1924Extrait de la notice :
…Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : état nominatif, notification de décision.…
-
Cote : 301W145Période : 1946 - 1960Extrait de la notice :
…Fiches ayant fait l'objet d'une décision de classement. Fiches du mobilier à usage courant.…
-
Cote : 1Y42Période : 1911 - 1928Extrait de la notice :
…et retenues financières infligées aux détenus au profit de l'Entreprise générale, proposition et décision…
-
Cote : 2887W138Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…. - Renouvellement partiel du Conseil et du Bureau (1er septembre) : décision (originale).…
-
Cote : EDEP097/P2Période : 1781 - 1781Extrait de la notice :
…Décision de justice condamnant les habitants de Dolus à payer pour la desserte du prieuré…
…décision de justice…
-
Cote : 2887W138Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…. - Renouvellement partiel du Conseil et du Bureau (1er septembre) : décision (originale).…
-
Cote : EDEP208/2H3Période : 1951 - 1951Extrait de la notice :
…Sinistres, décisions : bordereau d'affichage de décision de dommages de guerre, liste des lieux et personnes…
-
Cote : 1511W281Période : 1981 - 1985Extrait de la notice :
…. - Schéma directeur d'écoulement des eaux (1983), contentieux : textes officiels, décision du tribunal…
-
Cote : 1794W55Période : 1951 - 1981Fonds : W - Office national des anciens combattants et victimes de guerre (Tours, Indre-et-Loire), 1875-2007Extrait de la notice :
…Liquidation des comptes, état récapitulatif des recettes et des dépenses : décision préfectorale, tableau…
-
Cote : 4U20/62Période : 1914 - 1928Extrait de la notice :
…Attribution d'allocations militaires aux familles des soldats soutiens de famille, décision de la commission…
-
Cote : EDEP145/K5Période : 1861 - 1964Extrait de la notice :
…Elections cantonales : procès-verbal d'élections, décision du Conseil d'Etat sur les élections du 28…
-
Cote : EDEP119/1G15Période : 1899 - 1931Extrait de la notice :
…répartiteurs : arrêtés; administration : arrêtés, correspondance, avis aux contribuables, avis de décision…
-
Cote : 2887W139Période : 1995 - 1996Extrait de la notice :
…. - Renouvellement du bureau (16 janvier 1996) : décision (originale), liste des membres, notes, correspondance…
-
Cote : 2887W140Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…. - Renouvellement partiel du conseil (11 février) : décision (originale), liste des membres, notes,…