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Cote : GG 24-3Période : 1654 - 1654Extrait de la notice :
…Chrétienne de France appuie la décision du duc pour l'installation des Capucines.…
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Cote : 13 C 387-396Période : 1897 - 1906Fonds : Brochures administrativesExtrait de la notice :
…Fondé le 14 mars 1883 placé sous le patronage de l'Union des Yachts Français par décision par décision…
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Cote : 4 S 10Période : 1601 - 1900Extrait de la notice :
…Décision dans l'affaire qui oppose le comte de Villars à la communauté de Villars.…
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Différend suite au fidéicommis de Bartolomeo Rossi, coseigneur de Châteauneuf, et décision du Sénat.Cote : II 7-5Période : 1601 - 1800Extrait de la notice :
…Différend suite au fidéicommis de Bartolomeo Rossi, coseigneur de Châteauneuf, et décision du Sénat.…
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Cote : R 2-1Extrait de la notice :
…Mlle Florence, professeur de dessin, rappelle au Maire de Nice la décision du Préfet concernant son salaire…
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Cote : HH 80-2Extrait de la notice :
…Appel contre une décision des regardaires contraire aux privilèges de la ville haute, relatifs à la vente…
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Cote : HH 100-5Extrait de la notice :
…Appel de la commune d'une décision du commissaire ducal, au sujet d'un contentieux avec Ochea Lopez accusé…
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Cote : HH 96-1Extrait de la notice :
…Appel des syndics au viguier, contre la décision du juge de faire saisir les poids, contrairement aux…
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Cote : HH 85-20Extrait de la notice :
…Protestation de François Biscarra, adjudicataire de la lesde du vin, contre une décision des syndics…
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Cote : HH 90-1Période : 1614 - 1614Extrait de la notice :
…des syndics demandant à leurs représentants d'intervenir auprès du duc, afin qu'il revienne sur sa décision…