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Cote : 112P/38Période : 1953 - 1956Extrait de la notice :
…grec), listes des terrains à reconstruire, réclamations, notes manuscrites, documents de travail, décision…
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Cote : 112P/23Période : 1964 - 1993Extrait de la notice :
…de service, contrat d'architecte, autorisation d'exercer la profession d'architecte an Algérie, décision…
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Cote : 112P/70Période : 1988 - 2000Extrait de la notice :
…Massegros (1997), album de recommandations architecturales pour la commune du Collet de Deze (1994)), décision…
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Période : 1790 - 1948Extrait de la notice :
…ecclésiastiques : états nominatifs, correspondance ; Relations avec les paroisses et congrégations : requêtes, décision…
…ecclésiastiques : états nominatifs, correspondance ; Relations avec les paroisses et congrégations : requêtes, décision…
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Période : 1781 - 2001Extrait de la notice :
…1871-1968 5 I 8-14 Contrôle : correspondance, procès-verbal, arrêté, plan, rapport, enquête, décision…
…rapport de police. 1800-1861 3 I 3-4 Jugement : notification de condamnation, amnistie, avis de décision…
…1871-1968 5 I 8-14 Contrôle : correspondance, procès-verbal, arrêté, plan, rapport, enquête, décision…
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Cote : 4P/145Période : 1928 - 1956Fonds : Fonds Arnold Van GennepExtrait de la notice :
…Wahart à A.V.G. la décision du renouvellement de son contrat de travail sera prise en septembre 7-…
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Période : 1744 - 1995Extrait de la notice :
…On trouve ensuite les comptes rendus du bureau municipal, organe de mise en œuvre et de décision dans…
…On trouve ensuite les comptes rendus du bureau municipal, organe de mise en œuvre et de décision dans…
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Période : 1790 - 1996Extrait de la notice :
…charges salariales, attestations de salaires, subventions, pièces comptables, statistiques, bilans, décision…
…charges salariales, attestations de salaires, subventions, pièces comptables, statistiques, bilans, décision…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…. - Prime communale : correspondance, réglementation, demandes d’aides, décision d’octroi de primes.…
…. - Prime communale : correspondance, réglementation, demandes d’aides, décision d’octroi de primes.…