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Cote : 5 R 19Période : 1798 - 1939Extrait de la notice :
…. - Demandes, attribution : décision ministérielle, avis, lettres de recommandations, correspondance.…
…. - Demandes, attribution : décision ministérielle, avis, lettres de recommandations, correspondance.…
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Cote : 2 R 22Période : 1798 - 1842Extrait de la notice :
…Dépenses d'occupation : décision ministérielle (1811).…
…Fourniture et entretien : traité, instruction, décision ministérielle, cahier des charges, plan d'un lit en fer, correspondance (1807-1842).…
…Dépenses d'occupation : décision ministérielle (1811).…
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Cote : 2 R 75Période : 1799 - 1866Extrait de la notice :
…. - Réglementation, création, adjudications, réclamations : traité, décision ministérielle, cahier des charges, correspondance.…
…. - Réglementation, création, adjudications, réclamations : traité, décision ministérielle, cahier des charges, correspondance.…
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Cote : 4 R 13Période : 1803 - 1813Extrait de la notice :
…Fournitures octroyées : décision (an XII). Port de l'uniforme : instruction (1813).…
…Fournitures octroyées : décision (an XII). Port de l'uniforme : instruction (1813).…
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Cote : 2 R 32Période : 1800 - 1815Extrait de la notice :
…. - Fournitures, masse des fourrages, fixation des prix, distribution : traité, décret, circulaires, instruction, décision ministérielle, cahier des charges…
…. - Fournitures, masse des fourrages, fixation des prix, distribution : traité, décret, circulaires, instruction, décision ministérielle, cahier des charges…
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Cote : 2 R 76Période : 1802 - 1840Extrait de la notice :
…Fournitures de transport, fixation des prix : décret, circulaire, instruction, arrêté, décision, tableaux des tarifs, correspondance (1806-1840).…
…Fournitures de transport, fixation des prix : décret, circulaire, instruction, arrêté, décision, tableaux des tarifs, correspondance (1806-1840).…
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Cote : 4 R 7Période : 1807 - 1888Extrait de la notice :
…Inspection : décision, correspondance (1807-1810). Garde d'honneur de Privas, installation et suppression : correspondance (1878-1888).…
…Inspection : décision, correspondance (1807-1810). Garde d'honneur de Privas, installation et suppression : correspondance (1878-1888).…
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Cote : 2 R 48Période : 1800 - 1815Extrait de la notice :
…Chevaux employés pour le service de l'armée : décision ministérielle (1815).…
…Chevaux employés pour le service de l'armée : décision ministérielle (1815).…
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Cote : 112P/38Période : 1953 - 1956Extrait de la notice :
…habitants sans toit (classées par villes, en français et en grec), listes des terrains à reconstruire, réclamations, notes manuscrites, documents de travail, décision…
…habitants sans toit (classées par villes, en français et en grec), listes des terrains à reconstruire, réclamations, notes manuscrites, documents de travail, décision…
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Cote : 112P/23Période : 1964 - 1993Extrait de la notice :
…règlement, emploi du temps, note administrative, ordre de service, contrat d'architecte, autorisation d'exercer la profession d'architecte an Algérie, décision…
…règlement, emploi du temps, note administrative, ordre de service, contrat d'architecte, autorisation d'exercer la profession d'architecte an Algérie, décision…