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Cote : E Dépôt 1814-13Période : 1928 - 1928Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Notification d'une décision de la commission départementale relative au chemin vicinal n° 3 (3 pièces…
…Notification d'une décision de la commission départementale relative au chemin vicinal n° 3 (3 pièces…
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Cote : 3Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…15 min 3 s à 20 min 34 s : Le départ d'Algérie le 31 juillet 1962 pour des vacances en France, la décision…
…15 min 3 s à 20 min 34 s : Le départ d'Algérie le 31 juillet 1962 pour des vacances en France, la décision…
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Cote : 7 AV 20/3Extrait de la notice :
…La décision de M.…
…La décision de M.…
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Cote : 12Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…44 min 8 s à 57 min 56 s : La décision du départ, les raisons qui ont poussé la famille Kosler à quitter…
…44 min 8 s à 57 min 56 s : La décision du départ, les raisons qui ont poussé la famille Kosler à quitter…
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Cote : 7 AV 73/6Extrait de la notice :
…Le recensement : la décision de la famille Feinstein de ne pas se déclarer comme juifs. M.…
…Le recensement : la décision de la famille Feinstein de ne pas se déclarer comme juifs. M.…
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Cote : E Dépôt 1913Période : 1801 - 1835Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…à la rédaction des certificats de vie, à la réclamation d'un homme chargé d'un orphelin et à la décision…
…à la rédaction des certificats de vie, à la réclamation d'un homme chargé d'un orphelin et à la décision…
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Cote : 59 W 839-1Période : 1954 - 1955Extrait de la notice :
…Présentation du contenu circulaires ministérielles et préfectorales, tableau des décision des communes…
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Cote : 4 A 1/29Période : 1956 - 1973Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Notes Historiques Documents de travail Argumentaires Décision d'attribution…
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Cote : 37 J 150Période : 1760 - 1775Fonds : Fonds de Maillard-LarmandieExtrait de la notice :
…Décision du conseil de tutelle (1764), correspondance (1768-1775), état des paiements effectués par le…
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Cote : 8 D 4/7Période : 1977 - 1988Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance Arrêté de décision Rapport scientifique…