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Cote : 829 W 7Période : 2009 - 2009Fonds : 829WExtrait de la notice :
…Registre 7 original délibérations et décision. - décisions du 04 mai 2009 (2009).…
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Cote : 849 W 8Période : 1978 - 2007Fonds : 849WExtrait de la notice :
…aménagement : copies de plans de 1863, documentation, correspondance, comptes rendus de réunions, arrêté, décision…
…aménagement du clocher : devis, correspondance, dossier technique, procès-verbaux de réunions de chantier, décision…
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Cote : 874 W 4Période : 1981 - 1987Fonds : 874WExtrait de la notice :
…fin des travaux de restauration générale de l’architecte en chef des monuments historiques (1985), décision…
…un portail et l’aménagement des abords (16 septembre 1985), estimation sommaire, croquis (1985), décision…
…délibération du conseil municipal concernant la réalisation de l’ouvrage SERM (1er février 1983), décision…
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Cote : 795 W 18Période : 2009 - 2009Fonds : 795WExtrait de la notice :
…Stand de tir de Montmaur Police nationale, mise aux normes par lots 1 à 2 (MAPA 9M377) : décision du…
…analyse des offres, registre des dépôts, registre des retraits, procès-verbal, avis de publicité, décision…
…maternelle Maria-Callas, réfection des peintures des façades (MAPA 9M301) : feuille de route, courriers, décision…
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Cote : 874 W 5Période : 1984 - 1988Fonds : 874WExtrait de la notice :
…Square, aménagement : déclaration de travaux (1988), décision du bureau de municipalité (14 novembre…
…Panneau de vente de l’agence foncière d’urbanisme libre (AFUL), installation : décision du bureau de…
…20 rue Diderot, cession : convention de mise à disposition de la Ville à SOFIM (08 janvier 1987), décision…
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Cote : 951 W 2Période : 2006 - 2010Fonds : 951WExtrait de la notice :
…Parc Clemenceau situé 33 rue Balard, réalisation d’une fresque : dossier de marché n°9M359, décision…
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