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Cote : 6 R 22Période : 1816 - 1816Extrait de la notice :
…. - Organisation : instruction, décision.…
…. - Organisation : instruction, décision.…
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Cote : 70 J 30-21Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…Décision du 8 juillet 1944 du responsable régional FFI Darciel ; décision du 15 juillet 1944 par le DMD Vanel.…
…Décision du 8 juillet 1944 du responsable régional FFI Darciel ; décision du 15 juillet 1944 par le DMD Vanel.…
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Cote : 2 R 203Période : 1807 - 1813Extrait de la notice :
…. - Propositions, accords : état nominatif, décision, avis, correspondance.…
…. - Propositions, accords : état nominatif, décision, avis, correspondance.…
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Cote : 70 J 4-3Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Décision d'internement à Chabanet de 15 cheminots du Teil.…
…Décision d'internement à Chabanet de 15 cheminots du Teil.…
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Cote : 2 R 202Période : 1813 - 1814Extrait de la notice :
…Expropriations forcées à poursuivre : état des demandes en expropriation forcée soumises par le préfet, avis d'ouverture de crédit, décision d'autorisation…
…de poursuites, décision d'expropriation.…
…Expropriations forcées à poursuivre : état des demandes en expropriation forcée soumises par le préfet, avis d'ouverture de crédit, décision d'autorisation…
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Cote : 4 R 17Période : 1814 - 1820Extrait de la notice :
…. - Réglementation : ordonnance royale, instructions, circulaires, décision, ordre du jour, correspondance.…
…. - Réglementation : ordonnance royale, instructions, circulaires, décision, ordre du jour, correspondance.…
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Cote : 70 J 20-2Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…7 documents concernant la décision de mise sous séquestre des usines Lafarge.…
…7 documents concernant la décision de mise sous séquestre des usines Lafarge.…
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Cote : 70 J 61-7Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Décision de recensement des immigrés italiens résidant dans la Drôme en juin 1940.…
…Décision de recensement des immigrés italiens résidant dans la Drôme en juin 1940.…
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Cote : 70 J 32-36Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…Décision non suivie d'effet de transformation de l'AS en Corps Franc de la libération.…
…Décision non suivie d'effet de transformation de l'AS en Corps Franc de la libération.…
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Cote : 2 R 93Période : 1799 - 1822Extrait de la notice :
…. - Réglementation : circulaires, instruction, décision ministérielle (an VIII-1818). Indemnités, réclamation : correspondance (1811-1822).…
…. - Réglementation : circulaires, instruction, décision ministérielle (an VIII-1818). Indemnités, réclamation : correspondance (1811-1822).…