gestion du domaine public
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Période : 1800 - 1965Extrait de la notice :
…Barcelonnette : registres. 1843-1845 1 Z 119 Procès-verbaux du projet, plans (1843, 1844). 1 Z 120 Procès-verbaux de bornage, plans (1845). 1 Z 121 Gestion…
…du domaine public. – Vente de montagnes pastorales appartenant à la commune de Barcelonnette : décret présidentiel, extraits de délibération municipale…