Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Prestations réciproques annuelles : factures, schémas du réseau sidérurgique, correspondance, notes.

Cote : 126 J 48

Période : 1966 - 1980

Fonds : Union sidérurgique de l'énergie puis Union pour le service de l'électricité
Règles commerciales : mémento commercial Électricité de France (EDF), notes.

Cote : 126 J 49

Période : 1982 - 1997

Fonds : Union sidérurgique de l'énergie puis Union pour le service de l'électricité
Énergie Lorraine Champagne-Ardenne (ELCA) filiale d'Électricité de France (EDF), groupe pilote "gagner ensemble dans la concurrence" : compt...

Cote : 126 J 50

Période : 1996 - 1998

Fonds : Union sidérurgique de l'énergie puis Union pour le service de l'électricité
Puissances électriques souscrites auprès d'Électricité de France (EDF) : méthode de souscription, études prévisionnelles, valorisation de la...

Cote : 126 J 71

Période : 1969 - 1997

Fonds : Union sidérurgique de l'énergie puis Union pour le service de l'électricité
Usine de Gorcy, Syndicat intercommunal de pompage des eaux du Soiron, Cimenterie thionvilloise, Ciments français, Société des hauts-fourneau...

Cote : 126 J 289

Période : 1969 - 1986

Fonds : Union sidérurgique de l'énergie puis Union pour le service de l'électricité
EDF-Centre régional du transport d'énergie et des télécommunications de l'Est, Auboué, Homécourt : instructions, comptes rendus de réunions,...

Cote : 126 J 291

Période : 1970 - 1990

Fonds : Union sidérurgique de l'énergie puis Union pour le service de l'électricité
EDF, évolution de la fonction commerciale dans la perspective de la politique de développement : instructions, documentation, correspondance...

Cote : 126 J 301

Période : 1995 - 1996

Fonds : Union sidérurgique de l'énergie puis Union pour le service de l'électricité
Contrôle des distributions d'énergie électrique.- Le Creusot, électrification de la cité Françoise Schneider et des cités d'état, réseaux HT...

Cote : 1293 W 35

Période : 1949 - 1952

Fonds : Direction départementale de l'équipement, tous services (1293 W)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction des transports aériens ; Bureau grand...

Cote : 19870577/8-19870577/18

Période : 1972 - 1981
Culture ; Radio-France (1914-1974)

Cote : 19870714/1-19870714/35

Période : 1914 - 1974

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