responsabilité civile
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Cote : 389EDT/2/7Période : 1854 - 1953Fonds : Archives communales de SallenExtrait de la notice :
…Assurances (incendie, responsabilité civile) : polices…
…Assurances (incendie, responsabilité civile) : polices…
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Cote : 387EDT/2/2Période : 1927 - 1978Extrait de la notice :
…Assurances (incendie, responsabilité civile) : polices…
…Assurances (incendie, responsabilité civile) : polices…
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Cote : 4N/64Période : 1909 - 1946Extrait de la notice :
…Accidents du travail, responsabilité civile…
…Accidents du travail, responsabilité civile…
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Cote : 727EDT/2/7Période : 1878 - 1943Fonds : Archives communales de BonnoeilExtrait de la notice :
…Assurance des bâtiments communaux, responsabilité civile…
…Assurance des bâtiments communaux, responsabilité civile…
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Cote : 2817W/14Période : 1989 - 1999Extrait de la notice :
…Contrats multirisque locaux etcontenu (1989-1999) et conventions (AXA) liées aux contrats de responsabilité civile (1991-1997).…
…Contrats multirisque locaux etcontenu (1989-1999) et conventions (AXA) liées aux contrats de responsabilité civile (1991-1997).…
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Cote : 723EDT/2/4Période : 1938 - 1962Fonds : Archives communales de SoulangyExtrait de la notice :
…Assurances (bâtiments communaux, responsabilité civile, accidents du travail…) : polices…
…Assurances (bâtiments communaux, responsabilité civile, accidents du travail…) : polices…
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Cote : 603 Edepot 14Période : 1999 - 2003Extrait de la notice :
…Contrats d'assurances du personnel (1999-2003), responsabilité civile (1999-2003), véhicules d'entreprises (1999-2001).…
…Contrats d'assurances du personnel (1999-2003), responsabilité civile (1999-2003), véhicules d'entreprises (1999-2001).…
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Cote : 2317W/1-2317W/141Période : 1973 - 1999Extrait de la notice :
…véhicules du département, garanties d'emprunts accordées, garanties provisionnelles d'emprunts, assurances, accidents de travail, dommage aux biens, responsabilité…
…civile, aide sociale.…
…véhicules du département, garanties d'emprunts accordées, garanties provisionnelles d'emprunts, assurances, accidents de travail, dommage aux biens, responsabilité…
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Cote : 1566W/40Période : 1949 - 1968Extrait de la notice :
…Assurances incendie, automobile, vol, responsabilité civile, motocyclettes et bicyclettes, adhésion et résiliation : correspondance, contrats et avenants…
…Assurances incendie, automobile, vol, responsabilité civile, motocyclettes et bicyclettes, adhésion et résiliation : correspondance, contrats et avenants…
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Cote : 19J/7Période : 1982 - 1992Fonds : 19J - Théâtre du gros CaillouExtrait de la notice :
…Sécurité des personnes et des biens : assurances décès, multirisques, responsabilité civile, incendie, automobiles, marchandises transportées, bris de…
…Sécurité des personnes et des biens : assurances décès, multirisques, responsabilité civile, incendie, automobiles, marchandises transportées, bris de…