responsabilité civile
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : E DEP 1424/1Période : 1950 - 1950Fonds : Marmanhac à Saint-ConstantExtrait de la notice :
…- Assurance responsabilité civile de la commune.…
-
Période : 1986 - 1992Extrait de la notice :
…cotisation, mise à jour semestrielles deseffectifs, correspondance, contrats d'assurance et de responsabilité civile…
-
Période : 1898 - 1940Extrait de la notice :
…entre particuliers, querelles de voisinage, plaintes diverses (diffamation, rixes, etc.), responsabilité civile…
-
Cote : 1 J 759Période : 1641 - 1946Extrait de la notice :
…Agriculture : police d'assurance de responsabilité civile agricole de la caisse mutuelle de réassurance…
-
Période : 1578 - 1975Extrait de la notice :
…Attestation d'assurance de responsabilité civile « chasse » (1964-1972). 1936-1972 2J 33 AC / 2 J 1…
…Attestation d'assurance de responsabilité civile « chasse » (1964-1972). 1936-1972 2J 33 AC / 2 J 1…