responsabilité civile
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Cote : 119F 12Période : 1993 - 1993Fonds : 119F - Association Savoie 92Extrait de la notice :
…Comptabilité, contrat responsabilité civile, assurances, TVA…
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Période : 1654 - 2002Fonds : Hôpital de Nevers (XXe siècle)Extrait de la notice :
…68 – Affaires diverses : incidents, réclamations, responsabilité civile…
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Cote : H dépôt 7/417Période : 1920 - 1965Fonds : Hôpital de Nevers (XXe siècle)Extrait de la notice :
…Assurances responsabilité civile, personnel et locaux, contrats anciens et suivi : circulaires, polices…
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Cote : H dépôt 7/416Période : 1908 - 1961Fonds : Hôpital de Nevers (XXe siècle)Extrait de la notice :
…Assurances responsabilité civile, personnel et locaux, contrats anciens et suivi : circulaires, polices…
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Cote : H dépôt 7/38Période : 1971 - 1984Fonds : Hôpital de Nevers (XXe siècle)Extrait de la notice :
…Responsabilité civile, affaires classées : déclarations, rapports, constats amiables, certificats médicaux…
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Période : 1898 - 1940Extrait de la notice :
…entre particuliers, querelles de voisinage, plaintes diverses (diffamation, rixes, etc.), responsabilité civile…
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Période : 1986 - 1992Extrait de la notice :
…cotisation, mise à jour semestrielles deseffectifs, correspondance, contrats d'assurance et de responsabilité civile…
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Cote : 97F 77Période : 1947 - 1962Extrait de la notice :
…. - Dossier - II B2 bis - Police responsabilité civile et vol (correspondance et notes).…
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Cote : H dépôt 7/415Période : 1958 - 1970Fonds : Hôpital de Nevers (XXe siècle)Extrait de la notice :
…Responsabilité civile, affaires classées : déclarations, fiches de renseignements, mémoire, facture,…
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Cote : 4 D 4Période : 1885 - 1963Fonds : Archives communales de RaveauExtrait de la notice :
…Responsabilité civile (1925-1954). Assurance des chevaux et voitures [pour le corbillard] (1925).…
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Période : 1578 - 1975Extrait du PDF d'origine
…Attestation d'assurance de responsabilité civile « chasse » (1964-1972). 1936-1972 2J 33 AC / 2 J 1…