responsabilité civile
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Cote : 9 S 2923Période : 1887 - 1890Extrait de la notice :
…Responsabilité civile des armateurs, code du commerce. – Modification.…
…Responsabilité civile des armateurs, code du commerce. – Modification.…
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Cote : 9 S 3732Période : 1953 - 1963Extrait de la notice :
…. – Mise à disposition d’un bureau, assurance responsabilité civile : correspondance.…
…. – Mise à disposition d’un bureau, assurance responsabilité civile : correspondance.…
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Cote : 22 Z 407Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…. - <lb/><lb/>Contrat d’assurance « responsabilité civile ».…
…. - <lb/><lb/>Contrat d’assurance « responsabilité civile ».…
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Cote : 9 S 6181Période : 1924 - 1965Extrait de la notice :
…Responsabilité civile de la CCI : correspondance, note.…
…Responsabilité civile de la CCI : correspondance, note.…
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Cote : 2 S 432Fonds : 2S - RosendaëlExtrait de la notice :
…Responsabilité civile du maire et des adjoints dans l'exercice de leurs fonctions : police d'assurance.…
…Responsabilité civile du maire et des adjoints dans l'exercice de leurs fonctions : police d'assurance.…
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Cote : 9 S 2944Période : 1919 - 2007Extrait de la notice :
…mobilier et du local, publicité, matériel scolaire, internats, stages, séjour des élèves, téléphone, logement de l’école, situation des locaux, assurance responsabilité…
…civile (1926 – 1969). 9 / Correspondance (1960 – 1967). 10 / Demandes de renseignements, demandes de certificats de scolarité (1926 – 2007) [communicable…
…mobilier et du local, publicité, matériel scolaire, internats, stages, séjour des élèves, téléphone, logement de l’école, situation des locaux, assurance responsabilité…
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Cote : 1 Z 156Période : 1960 - 1968Extrait de la notice :
…championnats, réunions et autres rencontres sportives<lb/>Courriers, organisation, commissions, participations, réunions, assemblée générale, assurance responsabilité…
…civile, évènements, rapports, résultats d’épreuves.…
…championnats, réunions et autres rencontres sportives<lb/>Courriers, organisation, commissions, participations, réunions, assemblée générale, assurance responsabilité…