responsabilité civile
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Cote : 1D/5/19351Période : 1946 - 1946Extrait de la notice :
…Responsabilité civile. Assurance.…
…Responsabilité civile. Assurance.…
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Cote : 1D/8/938Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…. - Responsabilité civile. Avenant.…
…. - Responsabilité civile. Avenant.…
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Cote : 1162W/59Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Responsabilité civile. Centres municipaux de sports.…
…Responsabilité civile. Centres municipaux de sports.…
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Cote : 1162W/241Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Assurance responsabilité civile. Permis de construire. Avenant.…
…Assurance responsabilité civile. Permis de construire. Avenant.…
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Cote : 1162W/693Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Contrat d'assurance responsabilité civile de la Ville.…
…Contrat d'assurance responsabilité civile de la Ville.…
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Cote : 1D/8/211Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…. - Responsabilité civile de la Ville. Contrat. Avenant.…
…. - Responsabilité civile de la Ville. Contrat. Avenant.…
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Cote : 636W168Période : 1999 - 2002Extrait de la notice :
…Commission d’appel d’offres : actes d’engagement, déclarations des candidats, déclaration et attestation sur l’honneur, attestations dont d’assurance « responsabilité…
…civile des entreprises du bâtiment et responsabilité civile décennale », plans, mémoire de réalisation, cahiers des clauses techniques et administratives…
…Commission d’appel d’offres : actes d’engagement, déclarations des candidats, déclaration et attestation sur l’honneur, attestations dont d’assurance « responsabilité…
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Cote : 1D/5/18942Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Assurance de la responsabilité civile de la Ville.…
…Assurance de la responsabilité civile de la Ville.…
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Cote : 1162W/1408Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Contrat d'assurance responsabilité civile de la Ville. Avenant.…
…Contrat d'assurance responsabilité civile de la Ville. Avenant.…
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Cote : 1D/8/353Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…. - Assurance responsabilité civile. Garanties étendues à la ville d'Hellemmes.…
…. - Assurance responsabilité civile. Garanties étendues à la ville d'Hellemmes.…
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Cote : 1162W/1822Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Contrat responsabilité civile compagnie La Concorde n°52807559D. Avenant.…
…Contrat responsabilité civile compagnie La Concorde n°52807559D. Avenant.…
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Cote : 1D/8/949Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…. - Assurance responsabilité civile pour immeubles n'appartenant pas à la Ville. Avenant.…
…. - Assurance responsabilité civile pour immeubles n'appartenant pas à la Ville. Avenant.…
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Cote : 1D/8/709Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…. - Assurance responsabilité civile. Ecole "Les p'tits quinquins" et colonie de vacances de "Saint-Gervais".…
…. - Assurance responsabilité civile. Ecole "Les p'tits quinquins" et colonie de vacances de "Saint-Gervais".…
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Cote : 1D/8/50Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…. - Responsabilité civile de la Ville envers des CRS et maîtres nageurs sauveteurs. Contrat. Avenant.…
…. - Responsabilité civile de la Ville envers des CRS et maîtres nageurs sauveteurs. Contrat. Avenant.…
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Cote : 1D/8/354Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…. - Assurance responsabilité civile. Ecole "Les p'tits quinquins" et colonie de vacances de "Saint-Gervais".…
…. - Assurance responsabilité civile. Ecole "Les p'tits quinquins" et colonie de vacances de "Saint-Gervais".…
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Cote : 1162W/126Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Responsabilité civile. Avenant.…
…Responsabilité civile. Avenant.…
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Cote : 1162W/1407Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Contrats d'assurance responsabilité civile et assistance médicale. Groupes de français et d'espagnols.…
…Contrats d'assurance responsabilité civile et assistance médicale. Groupes de français et d'espagnols.…
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Cote : 1162W/1705Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…Avenant au contrat n°52 807 589D de responsabilité civile. Participation aux bénéfices de l'assuré.…
…Avenant au contrat n°52 807 589D de responsabilité civile. Participation aux bénéfices de l'assuré.…
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Cote : 1D/8/47Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Responsabilité civile de la Ville envers deux CRS. Passation d'un contrat d'assurance.…
…Responsabilité civile de la Ville envers deux CRS. Passation d'un contrat d'assurance.…
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Cote : 1162W/119Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Assurance responsabilité civile de l'école des P'tits quinquins et de la colonie de vacances de Saint-Gervais-les-Bains. Avenant n°2.…
…Assurance responsabilité civile de l'école des P'tits quinquins et de la colonie de vacances de Saint-Gervais-les-Bains. Avenant n°2.…
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Cote : 1162W/779Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Assurance de la responsabilité civile du 43ème régiment d'infanterie lors de sa participation aux fêtes de Lille les 11-12-13 juin 1988.…
…Assurance de la responsabilité civile du 43ème régiment d'infanterie lors de sa participation aux fêtes de Lille les 11-12-13 juin 1988.…
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Cote : 636W141Période : 1992 - 2004Extrait de la notice :
…travaux de maintenance de câblage et onduleur : procès-verbal d’épreuve d’appareils à pression de gaz, certificat d’essais, attestations (d’assurance de responsabilité…
…civile décennale des entreprises réalisant des ouvrages du bâtiment, de qualification), rapport d’inspection, plans dont du 3ème étage de l’aile du beffroi…
…travaux de maintenance de câblage et onduleur : procès-verbal d’épreuve d’appareils à pression de gaz, certificat d’essais, attestations (d’assurance de responsabilité…
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Cote : 636W24Période : 1993 - 1995Extrait de la notice :
…entreprises individuelles soumissionnant aux marchés passés au nom des collectivités locales et de leurs établissements publics, attestation d’assurance responsabilité…
…civile décennale des constructeurs, certificat de propriété, relevé de compte, bordereaux récapitulatifs des cotisations, devis des travaux supplémentaires…
…entreprises individuelles soumissionnant aux marchés passés au nom des collectivités locales et de leurs établissements publics, attestation d’assurance responsabilité…