Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hydraulique

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5 mars 1989

Cote : 35 Fi 1/3766

Période : 1989 - 1989

Fonds : 35 Fi 1 - Aérophotothèque René Goguey - Côte-d'Or

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Détails sur la maison forte quadrangulaire et aménagement de l'hydraulique sur le cours de l'Aube, Moyen Âge.…

…Présentation du contenu Détails sur la maison forte quadrangulaire et aménagement de l'hydraulique sur le cours de l'Aube, Moyen Âge.…
Dominique Jouffroy, architecte du patrimoine

Cote : 40 Fi 155

Période : 2020 - 2020

Fonds : 40 Fi - Programmes et invitations

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Grande forge de Buffon : photographie d'un dispositif hydraulique, plan du site accompagné d'un bref historique, plans de coupe…

…Présentation du contenu Grande forge de Buffon : photographie d'un dispositif hydraulique, plan du site accompagné d'un bref historique, plans de coupe…
12 juillet 1995

Cote : 35 Fi 1/4157

Période : 1995 - 1995

Fonds : 35 Fi 1 - Aérophotothèque René Goguey - Côte-d'Or

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Traces d'un ancien chemin et semis de fosses à proximité de lignes courbes sombres en éventail, probablement d'origine hydraulique…

…Présentation du contenu Traces d'un ancien chemin et semis de fosses à proximité de lignes courbes sombres en éventail, probablement d'origine hydraulique…
12 juillet 1995

Cote : 35 Fi 1/4158

Période : 1995 - 1995

Fonds : 35 Fi 1 - Aérophotothèque René Goguey - Côte-d'Or

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Traces d'un ancien chemin et semis de fosses à proximité de lignes courbes sombres en éventail, probablement d'origine hydraulique…

…Présentation du contenu Traces d'un ancien chemin et semis de fosses à proximité de lignes courbes sombres en éventail, probablement d'origine hydraulique…
Construction (dans un local de l'école de garçons)

Cote : 2 O 460/24

Période : 1937 - 1939

Fonds : Administration communale : Nolay

Extrait de la notice :

…Devis, rapport d'architecte, autorisation de l'inspection d'académie, extraits du registre des délibérations, arrêté préfectoral relatif à une enquête hydraulique…

…Devis, rapport d'architecte, autorisation de l'inspection d'académie, extraits du registre des délibérations, arrêté préfectoral relatif à une enquête hydraulique…

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