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Cote : NOUVACQ/8Période : 1789 - 1789Fonds : Archives d'institutionsExtrait de la notice :
…Présentées à Messieurs les commissaires de l'assemblée générale du clergé du bailliage de Caen le 19…
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Cote : 2H/49/2Période : 1180 - 1790Fonds : La Trinité de CaenExtrait de la notice :
…Comprend un dossier de requête sur la diminution des décimes devant l'assemblée générale du clergé, et…
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Cote : NOUVACQ/8Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…roi par le curé de Bretteville-sur-Odon et présentées à Messieurs les commissaires de l'assemblée générale du clergé…
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Cote : 16B/1Fonds : 16B - Etats généraux de 1789Extrait de la notice :
…Procès-verbal de l'assemblée générale du clergé du grand bailliage de Caen et bailliages secondaires.…