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Cote : G 34Période : 1626 - 1725Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…. - Harangue faite au Roi par l'archevêque de Reims, président de l'assemblée générale du clergé, à l'ouverture…
…(1700) ; - Harangue faite au Roi par l'archevêque de Paris (1705). - Délibération de l'assemblée générale du clergé…
…Harangue faite au duc d'Orléans, régent du royaume, par l'évêque d'Angers, au nom de l'assemblée générale du clergé…
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Cote : G 26Période : 1566 - 1588Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…de France à Paris (1579). - Protestation de l'assemblée générale du clergé de France à Paris…
…de France à Paris (1580). - Règlement fait par l'assemblée générale du clergé de France pour…
…Saint-André, au sujet du remboursement des frais faits par lui et les autres députés à l'assemblée générale du clergé…
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Cote : G 54Période : 1638 - 1780Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Déclarations des revenus des cures, faites à l'assemblée générale du clergé à Paris et au bureau du diocèse…
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Cote : G 1695Période : 1544 - 1773Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Déclaration des revenus de Saint-Michel à l'Assemblée générale du clergé : des 25 portions, une est attribuée…
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Cote : G 39Période : 1610 - 1612Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Assemblées synodales à Bordeaux nommant les députés à l'assemblée générale du clergé à Paris pour l'audition…
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Cote : G 64Période : 1604 - 1766Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…somme de 17,637 livres pour la part du diocèse dans la subvention accordée au Roi par l'Assemblée générale du clergé…
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Cote : G 33Période : 1605 - 1695Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…. - Déclaration de l'assemblée générale du clergé relative aux réguliers et autres personnes exemptes…
…diverses sommes fait par le receveur général sans son autorisation. - Déclaration de l'assemblée générale du clergé…
…au don gratuit accordé au Roi, et lettres-patentes du Roi y relatives (1635). - Dans l'assemblée générale du clergé…
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Cote : G 35Période : 1560 - 1788Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…verbal de l'assemblée provinciale de Bordeaux pour nommer les députés de la province à l'assemblée générale du clergé…
…Sourdis et de Jean de Tayac de Carbonnières, doyen de l'église de Sarlat, comme députés à l'assemblée générale du clergé…
…1651). - Procès-verbal de l'assemblée provinciale de Bordeaux pour nommer deux députés à l'assemblée générale du clergé…
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Cote : G 44Période : 1561 - 1568Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Procès-verbal du synode de 1608 pour nommer des députés à l'assemblée générale du clergé à Paris. - Délibération…
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Cote : G 67Période : 1577 - 1778Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…. - Mémoires relatifs : - aux ordonnances de l'assemblée générale du clergé à Paris en 1605, sur les…