Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Amélioration de l'habitat

Source :

data.culture.fr : amélioration de l'habitat

477 contenus liés

Cette recherche est limitée aux thèmes indexés. Pour plus de résultats, relancer la recherche sur l'ensemble de la description des archives.

Emploi en Guyane : aperçu mensuel sur la situation de l'emploi produit par la direction départementale du travail et de la main d'oeuvre (ma...

Cote : 1126 W 2

Période : 1975 - 1982

Fonds : 1126W
Enregistrement des dossiers des demandeurs

Cote : 779 W 24031

Fonds : 779 W - Fonds national d'amélioration de l'habitat
N° 1 à 1952

Cote : 779 W 24031

Fonds : 779 W - Fonds national d'amélioration de l'habitat
Dossiers individuels

Cote : 779 W 24032-24074

Fonds : 779 W - Fonds national d'amélioration de l'habitat
N° 1 à 50

Cote : 779 W 24032

Fonds : 779 W - Fonds national d'amélioration de l'habitat
N° 51 à 100

Cote : 779 W 24033

Fonds : 779 W - Fonds national d'amélioration de l'habitat
N° 101 à 150

Cote : 779 W 24034

Fonds : 779 W - Fonds national d'amélioration de l'habitat
N° 151 à 200

Cote : 779 W 24035

Fonds : 779 W - Fonds national d'amélioration de l'habitat
N° 201 à 250

Cote : 779 W 24036

Fonds : 779 W - Fonds national d'amélioration de l'habitat
N° 251 à 300

Cote : 779 W 24037

Fonds : 779 W - Fonds national d'amélioration de l'habitat

Amélioration de l'habitat

477 contenus liés

Liens