Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ordures ménagères

Source :

data.culture.fr : ordures ménagères

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Répertoire numérique des archives communales d'Annot

Période : 1356 - 1975

Extrait de la notice :

…Hygiène publique et salubrité E DEP 008/5 I 01 Égouts, ordures ménagères, fumier, gestion de l’eau de la fontaine et salubrité générale du village : règlement…
Répertoire numérique des archives communales de Barcelonnette

Période : 1477 - 1966

Extrait de la notice :

…cahier des charges, déclaration des abonnés, rôles, correspondance (1885-1954). 1885-1954 E DEP 019/2 L 06 Taxes et droits divers : enlèvement des ordures…

…ménagères, application de la taxe de séjour, taux du droit de licence de débit de boissons, droit de pacage, emprunt (1913, 1947-1959). 1913-1959 E DEP…
Répertoire numérique de la série Z

Période : 1800 - 1965

Extrait de la notice :

…aménagement de la sous-préfecture, remodelage de la carte communale, train des Pignes Digne-Nice, protection civile, marchands-ambulants, élimination des ordures…

…ménagères, installation de relais de télévision, aménagement du territoire, intempéries, aménagement touristique, parc du Mercantour, association syndicale…

Ordures ménagères

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