comité interministériel
-
Cote : 20030248/1-20030248/5Période : 1973 - 1990Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1-5 : Comité Interministériel de Coordination en Matière de Sécurité Sociale (CICSS) : Procès-verbaux de séances, 1973-1990.…
…Sécurité Sociale ; Organismes rattachés directement ; Comité interministériel de coordination en matière de sécurité sociale…
…Sécurité Sociale ; Organismes rattachés directement ; Comité interministériel de coordination en matière de sécurité sociale (1973-1990)…
-
Cote : 19910572/1-19910572/28Période : 1978 - 1980Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1-28 : Dossiers d'aides présentés au CIRI (Comité Interministériel de Restructuration Industrielle) : Sociétés du secteur équipement des ménages…
…Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service biens de consommation | DOSSIERS CIRI : 1978-1980 Dossiers d'entreprises ayant demandé une aide au Comité…
…interministériel de restructuration industrielle.…
-
Cote : 19910246/1-19910246/17Période : 1975 - 1987Extrait de la notice :
…Parmi ceux-ci, le Comité Interministériel de la Sécurité Nucléaire (CISN), créé par décret du 14 août 1975 modifié le 18 décembre 1978.…
…Sommaire Art 1-17 (F 60 bis 10088-10104) : Comité interministériel de la sécurité nucléaire.…
…Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Comité interministériel de la sécurité nucléaire…
-
Cote : 19970150/1-19970150/16Période : 1968 - 1974Extrait de la notice :
…Art 10 : Comité interministériel sur l’énergie, 1974.…
…Art 11-14 : Comité interministériel chargé de la protection de la nature et de l’environnement, création [D du haut comité de l’environnement, 1970-1972…
…Art 15 : Comité interministériel du tourisme, 1970.…
-
Cote : 19960229/1-19960229/5Période : 1976 - 1988Extrait de la notice :
…: Personnel, effectifs, organisation régionale, conseil national du tourisme, 1984-1988 Art 2 : Contrôle de la cour des comptes, 1976-1977 Art 3-5 : Comité…
…interministériel sur le développement touristique, 1980-1983…
…comité interministériel…
-
Cote : 19850245/1-19850245/68Période : 1970 - 1982Extrait de la notice :
…comité interministériel…
-
Cote : 19910033/1-19910033/54Période : 1967 - 1985Extrait de la notice :
…Gouvernement ; - Représenter le ministre de l'industrie dans les commissions de l'informatique des ministères et assurer le secrétariat permanent du comité…
…interministériel créé par le décret du 28 septembre 1976 ; - Etudier à la demande du gouvernement les conséquences économiques, politiques et sociales…
…On trouve également dans ce versement les comptes-rendus de réunions du comité interministériel dont la Mission assurait le Secrétariat permanent et qui…
-
Cote : 20020112/1-20020112/11Période : 1994 - 1998Extrait de la notice :
…culturels, fondation du patrimoine, direction de l’architecture et de l’urbanisme, direction générale de l’urbanisme, de l’habitat et de la construction, comité…
…interministériel de la sécurité routière, réforme de la sécurité sanitaire, mission sur les responsabilités et l’organisation de l’Etat, 1994-1998…
…comité interministériel…
-
Cote : 19880001/1-19880001/10Période : 1976 - 1977Extrait de la notice :
…comité interministériel…
-
Cote : 19880199/1-19880199/70Période : 1978 - 1985Extrait de la notice :
…comité interministériel…