Document d'urbanisme
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : Arch. comm. Grambois 1 T 5-6Période : 1971 - 1981Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…pas obtenu d'approbation dans le délai imparti de trois ans, il n'a jamais été validé comme document d'urbanisme…