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Cote : 3575W 1-3575W14Période : 1972 - 1989Extrait de la notice :
…Décentralisation.…
…3575W - Département du Rhône - Décentralisation…
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Cote : 3575W12-3575W13Période : 1972 - 1988Extrait de la notice :
…Gestion relative à la décentralisation.…
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Cote : 3575W1-3575W11Période : 1975 - 1989Extrait de la notice :
…Acte I de la décentralisation, mise en oeuvre.…
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Cote : 1D/6/600Période : 1989 - 1995Fonds : 1D/6 - Commissions municipalesExtrait de la notice :
…Commission des affaires générales et de la décentralisation.…
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Cote : 1D/6/614Période : 1995 - 1996Fonds : 1D/6 - Commissions municipalesExtrait de la notice :
…Commission des finances, du personnel, des affaires générales, de la décentralisation et des relations…
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Cote : 1D/6/615Période : 1997 - 1997Fonds : 1D/6 - Commissions municipalesExtrait de la notice :
…Commission des finances, du personnel, des affaires générales, de la décentralisation et des relations…
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Cote : 1D/6/616Période : 1998 - 1998Fonds : 1D/6 - Commissions municipalesExtrait de la notice :
…Commission des finances, du personnel, des affaires générales, de la décentralisation et des relations…
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Cote : 1D/6/617Période : 1999 - 1999Fonds : 1D/6 - Commissions municipalesExtrait de la notice :
…Commission des finances, du personnel, des affaires générales, de la décentralisation et des relations…
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Cote : 1D/6/618Période : 2000 - 2000Fonds : 1D/6 - Commissions municipalesExtrait de la notice :
…Commission des finances, du personnel, des affaires générales, de la décentralisation et des relations…
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Cote : 1D/6/619Période : 2001 - 2001Fonds : 1D/6 - Commissions municipalesExtrait de la notice :
…Commission des finances, du personnel, des affaires générales, de la décentralisation et des relations…