Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Zone franche

277 contenus liés

Cette recherche est limitée aux thèmes indexés. Pour plus de résultats, relancer la recherche sur l'ensemble de la description des archives.

Zones franches : Documents parlementaires et réglementaires ; création de zones franches maritimes et fluviales décret - loi du 24 mai 1938 ...

Cote : 19800030/1

Période : 1901 - 1949

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1865-1965)
Zones franches : création de zones franches maritimes et fluviales : décret loi du 24 mai 1938 - création de zones franches aux ports de Mar...

Cote : 19800030/2

Période : 1929 - 1947

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1865-1965)
Zones franches : création de ports francs et de zones franches maritimes et fluviales : projet de loi

Cote : 19800030/3

Période : 1928 - 1950

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1865-1965)
Sauvetage : département du Calvados ports de Honfleur (1893 à 1912), de Trouville (1884 à 1888), de Grandcamp (1878 à 1884), de Caen-Ouistre...

Cote : 19800030/4

Période : 1865 - 1952

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1865-1965)
Mesures de surveillance pour empêcher les attentats (1938 à 1940) | Etudes sur les caractéristiques des Houles de tempête en mer méditerrané...

Cote : 19800030/5

Période : 1911 - 1963

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1865-1965)
Mesures de déconcentration administrative : police de la navigation (1957 à 1964)

Cote : 19800030/6

Période : 1957 - 1964

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1865-1965)
Etats des ports - capacité de débarquement - travaux nécessaires pour l'entretien des ports.

Cote : 19800030/7

Période : 1940 - 1946

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1865-1965)
Canal de SUEZ | Commission consultative internationale des travaux

Cote : 19800030/8

Période : 1949 - 1952

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1865-1965)
" " " " "

Cote : 19800030/9

Période : 1953 - 1956

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1865-1965)
Port de Port-Vendres : concession d'outillage public de la C.C.I. travaux dans le port grues à portiques

Cote : 19800030/10

Période : 1930 - 1965

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1865-1965)

Zone franche

277 contenus liés

Liens