procédure civile
-
Cote : 3 U 1/337-902Période : 1811 - 1953Extrait de la notice :
…Dossiers de procédure civile et commerciale.…
-
Cote : 4 U 9/98Période : 1938 - 1959Extrait de la notice :
…Pièces de procédure civile (citations, conclusions...).…
-
Cote : 1 J 768/19Période : 1637 - 1638Fonds : Fonds GuillierExtrait de la notice :
…. - Partage et dissolution communautaire : pièces de procédure civile.…
-
Cote : 4 U 12 art. 57Période : 1800 - 1801Extrait de la notice :
…Pièces de procédure civile : grosses d'actes notariés, pourvois, avertissements à témoins.…
-
Cote : 147 J 891Extrait de la notice :
…Contentieux (procédure civile). - Affaire Millin contre Le Piot curé de Champlemy : reconnaissance de…
-
Cote : 2887W386Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Club Contentieux, la procédure civile et pénale en matière de droit de l'urbanisme. - Réunion…
-
Cote : 2887W386Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Club Contentieux, la procédure civile et pénale en matière de droit de l'urbanisme. - Réunion…
-
Cote : 4 U 18/7Période : 1842 - 1941Extrait de la notice :
…Dossiers de procédure civile. - Affaire Bonnot (1842-1856). Affaire Jault-Bournique (1928-1929).…
-
Cote : 137 J/402Période : 1787 - 1787Fonds : 137 J Fonds Gérard d'OrthoExtrait de la notice :
…Procédure civile, Bureau de Charmoy contre Légartier et Petit, notaire de Châlons-sur-Marne, condamnation…
…Procédure civile, Bureau de Charmoy contre Légartier et Petit, notaire de Châlons-sur-Marne, condamnation…
-
Cote : 147 J 890Extrait de la notice :
…Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle Bardin contre du Verne seigneur de Bona : extrait des…