Document
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Période : 1787 - 1979Extrait de la notice :
…été déposé aux Archives départementales du Territoire de Belfort par paroisse de Brebotte les 10 septembre 1982, 7 août 1985 et 26 octobre 1992 et, un document…
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Période : 1840 - 1940Extrait de la notice :
…Notice historique sur la Loge « La Bonne foi » de SaintGermain-en-Laye depuis sa première fondation (1778) jusqu’à nos jours, précédée d’un document important…
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Période : 1805 - 1959Extrait de la notice :
…. - chaque type de document est unique et ne concerne parfois qu’un secteur de l’entreprise. - les quelques données chiffrées ne permettent à aucun document…
…accords juridiques (1805-1923), diplôme de médaille d’or décerné à Japy-Frères lors de l’exposition de la Xe région économique à Montpellier en 1923 [document…
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Période : 1307 - 2016Extrait de la notice :
…Si un document d’archives est soumis à un autre régime, la mention en sera faite en note sous l’analyse. 3 REPERTOIRE 1 J 1/1 Certificats, diplôme,…
…Pièces concernant la 8e et 9e année du bail de Nicolas Antoine DUBOSC, pour la ferme générale de Madame la duchesse de MAZARIN. 1773-1774 1 J 3/24 Document…
…Faverois, comme suppléant du juge de paix du canton de Delle, en remplacement du sieur GRANDIDIER. 24 mars 1808 1 J 19/18 Papiers BRUAT. 1 J 19/19 Document…
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Période : 1788 - 1956Extrait de la notice :
…La reproduction est permise, dans la mesure où l’état du document le permet.…
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Période : 1800 - 2000Extrait de la notice :
…Document n°2, Paris : Editions Techniques des Industries Aérauliques et Thermiques (C.E.T.I.A.T.), 1964, 54 p. (n° 663) 119 J 681 527.…
…Document n°3, Paris : Editions Techniques des Industries Aérauliques et Thermiques (C.E.T.I.A.T.), nov. 1964, 11 p.…
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Période : 1885 - 1997Extrait de la notice :
…109 J 1344 Conventions collectives de la région parisienne, clauses 1968-1974 générales. 109 J 1345 Conventions collectives (à regrouper dans un document…
