Jury
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Cote : 1 J 27Période : 1798 - 1799Extrait de la notice :
…tribunaux criminels, aux accusateurs publics, aux commissaires du Pouvoir exécutif, aux directeurs du jury…
…Jury…
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Cote : 1 J 42Période : 1800 - 1801Extrait de la notice :
…Le Ministre de la Justice aux juges de paix, aux directeurs du jury d'accusation : répression des délits…
…Jury…
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Cote : 1 J 32Période : 1798 - 1799Extrait de la notice :
…Justice aux présidents et juges des tribunaux criminels, aux accusateurs publics, aux directeurs du jury…
…, aux commissaires près des tribunaux criminels et des directeurs du jury, aux juges de paix : répression…
…Jury…
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Cote : 1 J 43Période : 1800 - 1801Extrait de la notice :
…Jury…
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Cote : 92 AC 3 J 1Période : 1843 - 1868Extrait de la notice :
…Jury…
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Cote : 36 AC 3 J 4Période : 1831 - 1831Extrait de la notice :
…Composition du jury.…
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Cote : 86 AC 3 J 1Période : 1829 - 1831Extrait de la notice :
…Composition du jury.…
…La liste générale du jury est parfois mêlée aux listes électorales (série 1 K).…
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Cote : 36 AC 3 J 1Période : 1829 - 1852Extrait de la notice :
…Composition du jury.…
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Cote : 36 AC 3 J 2Période : 1829 - 1829Extrait de la notice :
…Composition du jury.…
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Cote : 86 AC 3 J 2Période : 1832 - 1873Extrait de la notice :
…Composition du jury.…
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