Témoignage
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Cote : E/24791Période : 1770 - 1770Extrait de la notice :
…Minutes de Claude THOMAS, notaire à La Chapelotte, 1770, notamment : Témoignage à propos d'un vol à La…
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Cote : 25M/14Période : 1865 - 1934Fonds : Préfecture - Police GénéraleExtrait de la notice :
…Témoignage de gratitude des particuliers à des personnalités : 1903-1932, félicitations et voeux des…
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Cote : M/9351Période : 1919 - 1921Extrait de la notice :
…circulaire du ministère de l'Intérieur informe les préfets que le moment est venu de donner un témoignage…
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Cote : 3R/29Période : 1866 - 1866Extrait de la notice :
…Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Michel - faux témoignage ; Muret - Bris volontaire…
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Cote : B/1198Période : 1730 - 1730Fonds : Bailliage criminel de BourgesExtrait de la notice :
…. - Exécutoire pour René Renon, cabaretier, contre le domaine de Bouges, pour témoignage en justice.…
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Cote : B/3833Période : 1690 - 1691Extrait de la notice :
…accusé d'avoir suborné et corrompu un témoin appelé devant la justice, et 2° Marc Gon, pour faux témoignage…
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Cote : B/2521Période : 1741 - 1746Extrait de la notice :
…et qu'il s'est présenté aux maîtres de la corporation et a été admis par eux ; réception, après témoignage…
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Cote : B/426Période : 1616 - 1616Fonds : Bailliage de BourgesExtrait de la notice :
…ville de Bourges, et qui, d'Aubigny, avaient été à Orléans ; jugement qui déclare qu'on entendra en témoignage…
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Cote : E/1872Période : 1674 - 1675Extrait de la notice :
…. - Certificat sur le témoignage d'un bourgeois et d'un vicaire de Bourges, que Jacques Carpentier, âgé…
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Cote : B/4259Période : 1700 - 1716Fonds : Bailliages de Bruère et EpineuilExtrait de la notice :
…défaut qui condamne le défendeur à payer la valeur du taureau appartenant au demandeur, suivant le témoignage…