Témoignage
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Cote : 11 B 338Période : 1768 - 1769Extrait de la notice :
…En particulier : faux-témoignage dans un procès mené par Marie-Rose Angrand, fille d'un droguiste de…
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Cote : 11 B 344Période : 1776 - 1777Extrait de la notice :
…d'entes au hameau de La Porquerie au détriment de Mme Le Roux du Fay et contre sa famille pour faux-témoignage…
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Cote : 13 B 543Période : 1747 - 1753Extrait de la notice :
…Faux et usage de faux — Témoignage…
…Faux et usage de faux — Témoignage…
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Cote : 1 B 397Période : 1772 - 1775Extrait de la notice :
…(1772) - viol de mineure par Etienne Lécardi, concierge des prisons d'Evreux (1772-1773) - faux témoignage…
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Cote : 13 B 536Période : 1732 - 1744Extrait de la notice :
…Faux et usage de faux — Témoignage…
…Faux et usage de faux — Témoignage…
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Cote : 1 B 381Période : 1747 - 1751Extrait de la notice :
…Faux et usage de faux — Témoignage…
…Faux et usage de faux — Témoignage…
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Cote : 3 B 507Période : 1714 - 1760Extrait de la notice :
…Faux et usage de faux — Témoignage…
…Faux et usage de faux — Témoignage…
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Cote : 3F/369/5Extrait de la notice :
…, 1943 ; "Esquisse du département" ; "Enquête sur le prix de la vie de 1789 à 1946", 1946 ; "Le témoignage…