outillage public
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Période : 1968 - 1980Extrait de la notice :
…- concession d'établissement et d'exploitation d'outillage public au port de Marquion…
…- concession d'établissement et d'exploitation d'outillage public au port de Marquion…
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Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…- concession d'établissement et d'exploitation d'outillage public aux port de Douai-Dorignies…
…- concession d'établissement et d'exploitation d'outillage public aux port de Douai-Dorignies…
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Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…- concession d'établissement et d'exploitation d'outillage public au port de Holque-Watten…
…- concession d'établissement et d'exploitation d'outillage public au port de Holque-Watten…
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Période : 1972 - 1983Extrait de la notice :
…- concession d'établissement et d'exploitation d'outillage public aux ports de Béthune, Beuvry, Wingles…
…- concession d'établissement et d'exploitation d'outillage public aux ports de Béthune, Beuvry, Wingles…
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Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…- concession d'établissement et d'exploitation d'outillage public aux ports d'Arras, Saint-Laurent, Blangy…
…- concession d'établissement et d'exploitation d'outillage public aux ports d'Arras, Saint-Laurent, Blangy…
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Période : 1955 - 1984Extrait de la notice :
…- concession d'établissement et d'exploitation d'outillage public aux ports de Valenciennes, Bouchain, Demain, Rouvignies, Saint-Saulve…
…- concession d'établissement et d'exploitation d'outillage public aux ports de Valenciennes, Bouchain, Demain, Rouvignies, Saint-Saulve…
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Cote : 20040118/1-20040118/128Période : 1928 - 1997Extrait de la notice :
…declassements de voies navigables, 1971-1997-Art 56-80: gestion du domaine public fluvial, concession de voies, concessions d’equipements portuaires et d’…
…outillage public, ports autonomes de paris et strasBourg, autorisations d’installations productrices d’energie, de prises d’eau, stationnement de Bateaux-logements…
…declassements de voies navigables, 1971-1997-Art 56-80: gestion du domaine public fluvial, concession de voies, concessions d’equipements portuaires et d’…
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Période : 1935 - 1983Extrait de la notice :
…cahiers des charges, arrêtés interministériels et arrêtés préfectoral accordant la concession, plans) : | - concession d'établissement et d'exploitation d'outillage…
…public aux ports de Lille, Santes, Wambrechies, Don, Marquette, Saint-André, La Bassec…
…cahiers des charges, arrêtés interministériels et arrêtés préfectoral accordant la concession, plans) : | - concession d'établissement et d'exploitation d'outillage…