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Cote : B 5654/fol. 67Période : 1632 - 1636Fonds : Amirauté de La RochelleExtrait de la notice :
…Procès-verbal du cadavre de Pierre Boubeau, farinier.…
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Cote : B 5726/fol. 33-34Période : 1731 - 1731Fonds : Amirauté de La RochelleExtrait de la notice :
…Procès-verbal du cadavre de Jean-Baptiste Burtel.…
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Cote : B 5689/fol. 210-211Période : 1693 - 1693Fonds : Amirauté de La RochelleExtrait de la notice :
…Procès-verbal d'estimation d'une filadière par Jacques Charron ( ?).…
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Période : 1826 - 1827Extrait de la notice :
…Triangulation (1827) : procès-verbal de vérification.…
…Délimitation du territoire de la commune de Champgillon : procès-verbal (1826), 4 croquis (numérisés)…
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Période : 1829 - 1831Extrait de la notice :
…procès-verbal de vérification.…
…Division du territoire de la commune en sections (A-H) : procès-verbal (1831).…
…Délimitation du territoire de la commune de Bouin : procès-verbal (1829, approuvé par le préfet), 6 croquis…
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Période : 1827 - 1829Extrait de la notice :
…2 ex.), procès-verbal de vérification.…
…Division du territoire de la commune en sections (A-C) : procès-verbal (1829).…
…Délimitation du territoire de la commune de Poiroux : procès-verbal (1827, approuvé par le préfet), 4…
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Période : 1827 - 1829Extrait de la notice :
…procès-verbal de vérification.…
…Division du territoire de la commune en sections (A-F) : procès-verbal (1829).…
…Délimitation du territoire de la commune de Longeville-sur-Mer : procès-verbal (1827, approuvé par le…
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Période : 1830 - 1834Extrait de la notice :
…procès-verbal de vérification.…
…Division du territoire de la commune en sections (A-C) : procès-verbal (1832).…
…Délimitation du territoire de la commune de Froidfond : procès-verbal (1830, arrêté par le géomètre en…
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Période : 1827 - 1829Extrait de la notice :
…procès-verbal de vérification.…
…Division du territoire de la commune en sections (A-D) : procès-verbal (1829).…
…Délimitation du territoire de la commune de Grosbreuil : procès-verbal (1827, approuvé par le préfet)…
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Période : 1829 - 1831Extrait de la notice :
…exemplaires), procès-verbal de vérification.…
…Division du territoire de la commune en sections (A-D) : procès-verbal (1831).…
…Délimitation du territoire de la commune de Saint-Gervais : procès-verbal (1829, approuvé par le préfet…