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Cote : 3P1529Période : 1826 - 1826Fonds : CadastreExtrait de la notice :
…Etat de sections et procès-verbal de délimitation du territoire.…
…Etat de sections et procès-verbal de délimitation du territoire.…
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Cote : 3P3047Période : 1810 - 1810Fonds : CadastreExtrait de la notice :
…Etat de sections et procès-verbal de délimitation du territoire.…
…Etat de sections et procès-verbal de délimitation du territoire.…
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Cote : 3P4061Période : 1811 - 1811Fonds : CadastreExtrait de la notice :
…Etat de sections, matrice foncière et procès-verbal de délimitation du territoire.…
…Etat de sections, matrice foncière et procès-verbal de délimitation du territoire.…
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Cote : 3P1790Période : 1810 - 1810Fonds : CadastreExtrait de la notice :
…Etat de sections, procès verbal de délimitation du territoire et matrice foncière.…
…Etat de sections, procès verbal de délimitation du territoire et matrice foncière.…
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Cote : 3P2370Période : 1810 - 1810Fonds : CadastreExtrait de la notice :
…Etat de sections, matrice foncière et procès-verbal de délimitation du territoire.…
…Etat de sections, matrice foncière et procès-verbal de délimitation du territoire.…
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Cote : 3P758Période : 1815 - 1815Fonds : CadastreExtrait de la notice :
…Procès-verbal de délimitation du territoire, état de sections et matrice foncière.…
…Procès-verbal de délimitation du territoire, état de sections et matrice foncière.…
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Cote : 3P3451Période : 1811 - 1811Fonds : CadastreExtrait de la notice :
…Etat de sections, matrice foncière et procès-verbal de délimitation du territoire.…
…Etat de sections, matrice foncière et procès-verbal de délimitation du territoire.…
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Cote : 3P518Période : 1810 - 1814Fonds : CadastreExtrait de la notice :
…Procès-verbal de délimitation du territoire, état de sections et matrice foncière. Commune fusionnée à celle de Trenal en 1822.…
…Procès-verbal de délimitation du territoire, état de sections et matrice foncière. Commune fusionnée à celle de Trenal en 1822.…
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Cote : 3P3932Période : 1811 - 1811Fonds : CadastreExtrait de la notice :
…Etat de sections et procès-verbal de délimitation du territoire. Commune fusionnée à celle de Macornay en 1823.…
…Etat de sections et procès-verbal de délimitation du territoire. Commune fusionnée à celle de Macornay en 1823.…
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Cote : 1B75Période : 1749 - 1795Extrait de la notice :
…Arpentement général du territoire de Germigney, dressé par Denis Tissot, arpenteur juré de la maîtrise des Eaux et forêts de Dole, 1749-1754 ; procès-verbal…
…Arpentement général du territoire de Germigney, dressé par Denis Tissot, arpenteur juré de la maîtrise des Eaux et forêts de Dole, 1749-1754 ; procès-verbal…