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Cote : E dépôt 201Extrait de la notice :
…Procès-verbal dressé à la suite de l'expertise avortée d'une maison à Lachaussée.…
…Procès-verbal dressé à la suite de l'expertise avortée d'une maison à Lachaussée.…
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Cote : B 142Extrait de la notice :
…À la demande du lieutenant général du bailliage et marquisat de Mognéville, Jean Macuson, chirurgien, dresse le procès-verbal de visite d'Antoine Martinet…
…À la demande du lieutenant général du bailliage et marquisat de Mognéville, Jean Macuson, chirurgien, dresse le procès-verbal de visite d'Antoine Martinet…
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Cote : 7 H 20 (1)Extrait de la notice :
…Procès-verbal établi par deux notaires de Senon, au sujet d'un différend opposant les laboureurs de Domrémy-la-Canne aux Jésuites de Pont-à-Mousson, maîtres…
…Procès-verbal établi par deux notaires de Senon, au sujet d'un différend opposant les laboureurs de Domrémy-la-Canne aux Jésuites de Pont-à-Mousson, maîtres…
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Cote : Bp 3280Extrait de la notice :
…Procès-verbal de Jean-Baptiste Nicolle et Charles Jaquet, sur la surveillance d'un jeune homme soupçonné de contrebande de tabac entre la Lorraine et le…
…Procès-verbal de Jean-Baptiste Nicolle et Charles Jaquet, sur la surveillance d'un jeune homme soupçonné de contrebande de tabac entre la Lorraine et le…
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Cote : 16 G 55Période : 1691 - 1691Extrait de la notice :
…Procès-verbal d'abornement du douaire de l'église paroissiale de Biencourt-sur-Orge, dépendant de la collégiale Saint-Gengoult de Toul (13 juin 1607 ;…
…Procès-verbal d'abornement du douaire de l'église paroissiale de Biencourt-sur-Orge, dépendant de la collégiale Saint-Gengoult de Toul (13 juin 1607 ;…
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Cote : 29 H 7 (94)Extrait de la notice :
…Procès-verbal établi par l'abbé de l'Étanche, relatant la découverte des vestiges d'anciens bâtiments d'exploitation établis à Julvoncourt (aujourd'hui…
…Procès-verbal établi par l'abbé de l'Étanche, relatant la découverte des vestiges d'anciens bâtiments d'exploitation établis à Julvoncourt (aujourd'hui…
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Cote : 7 E 18 (55)Extrait de la notice :
…Procès-verbal établi à la requête des représentants de la corporation des potiers d'étain, par François Valette, commissaire de la police royal de Verdun…
…Procès-verbal établi à la requête des représentants de la corporation des potiers d'étain, par François Valette, commissaire de la police royal de Verdun…