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Cote : 634 W 84Période : 2007 - 2007Fonds : 634WExtrait de la notice :
…Conseil municipal du 01 octobre 2007 : première partie du dossier de séance comprenant un procès-verbal de séance, procès-verbal du 13 juillet 2007, procès-verbal…
…du 26 juillet 2007, procès-verbal des commissions, tableau suivi des délibérations, bordereaux envoi préfecture.…
…PROCES-VERBAL…
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Cote : 594 W 9Période : 2001 - 2002Fonds : 594WExtrait de la notice :
…comprenant le dossier de consultation des entreprises et courriers (2001-2002), compte-rendus de réunion maîtrise d'oeuvre scénographique (Arscènes) du procès-verbal…
…n° 1 (24 octobre 2001) au procès-verbal n° 9 (2 janvier 2002) et du procès-verbal n° 1 (7 novembre 2001) au procès-verbal n° 11 (23 janvier 2002).…
…PROCES-VERBAL…
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Cote : 618 W 20Période : 1994 - 1994Fonds : 618WExtrait de la notice :
…Opéra Comédie, protection contre l'incendie (marché 553) : rapport d'analyse des offres, procès-verbal de réception, procès-verbal d'appel d'offres, marché…
…, décompte général et définitif, dossier des ouvrages exécutées, avenant n°1, procès-verbal de chantier, correspondance (1994).…
…PROCES-VERBAL…
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Cote : 454 W 8Période : 2000 - 2000Fonds : 454WExtrait de la notice :
…. - Puéricultrice au service enfance, recrutement : fiche de poste, déclaration de vacance de poste, dossiers de candidature, procès-verbal du jury (2000…
…Douze opérateurs au centre superviseur urbain, recrutement : fiche de poste, déclaration de vacance de poste, dossiers de candidature, procès-verbal du…
…Agent de maîtrise au service régulation trafic-éclairage public, recrutement : fiche de poste, déclaration de vacance de poste, dossiers de candidature, procès-verbal…
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Cote : 440 W 13Période : 2000 - 2002Fonds : 440WExtrait de la notice :
…du carrefour de l'aéroport, contrôle technique (marché n°818 , sans suite) : dossier de consultation des entreprises, offres, rapport, délibération, procès-verbal…
…Ecole Jules-Simon (marché n°AAA , sans formalité) : dossier de consultation des entreprises, offres, rapport, délibération, procès-verbal (2000-2002).…
…Rue Calmette (marché n° AAB , sans formalité ) : dossier de consultation des entreprises, offres, rapport, délibération, procès-verbal (2000 - 2002).…
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Cote : 701 W 62Période : 2005 - 2006Fonds : 701WExtrait de la notice :
…des lots, estimation du service, plans, cahier des clauses techniques et particulières, dossier quantitatif estimatif, plan général de coordination, procès-verbal…
…de réception du lot 1 (maçonnerie), procès-verbal de réception du lot 2 (menuiserie bois), procès-verbal de réception du lot électricité, procès-verbal…
…PROCES-VERBAL…
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Cote : 574 W 4Période : 2004 - 2004Fonds : 574WExtrait de la notice :
…. - Recrutement électricien service protocole : fiche de poste, déclaration de vacance de poste, dossiers de candidatures, procès-verbal du jury (2004)…
…Recrutement d'un technicien batiment scolaire sécurité : fiche de poste, déclaration de vacance de poste, dossiers de candidatures, procès-verbal du jury…
…Recrutement d'un technicien ou rédacteur D.A.P. : fiche de poste, déclaration de vacance de poste, dossiers de candidatures, procès-verbal du jury (2004…
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Cote : 701 W 92Période : 1997 - 2001Fonds : 701WExtrait de la notice :
…chargée de formuler des avis techniques, dossier des ouvrages exécutés de « SOLATRAG », plans des ouvrages exécutés, note de calcul de l’installation, procès…
…verbal de classement, attestation de conformité, plans, procès verbal de classement résistance au feu d’un élément de construction, procès verbal reconduction…
…PROCES-VERBAL…
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Cote : 462 W 114Période : 2004 - 2004Fonds : 462WExtrait de la notice :
….- Parc Rimbaud, aménagement des berges (marché n°4ADV, sans suite) : dossier de consultation des entreprises, procès-verbal (2004).Parc Zoologique de…
…Lunaret, réaménagement du grand lac (marché n°4ADW, sans suite) : dossier de consultation des entreprises, procès-verbal (2004).…
…Vases et bacs d'orangerie (marché n°4ADX, sans suite) : dossier de consultation des entreprises, procès-verbal.…
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Cote : 440 W 5Période : 2000 - 2002Fonds : 440WExtrait de la notice :
…Schéma d'aménagement hydraulique Lantisargues (marché n° 177, sans formalité) : dossier de consultation des entreprises, offres, rapport, délibération, procès-verbal…
…Etude définition boulevard la Perruque ( marché n°178, sans formalité : dossier de consultation des entreprises, offres, rapport, délibération, procès-verbal…
…ville, étude d'urbanisme, quartier Gambetta (marché n°183 , sans formalité) : dossier de consultation des entreprises, offres, rapport, délibération, procès-verbal…