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Cote : 1891 W 1 - 42Période : 1999 - 2002Extrait de la notice :
…procès-verbal…
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Cote : 2520 W 1 à 64Période : 1978 - 2015Extrait de la notice :
…procès-verbal…
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Cote : 2 U 2 1 à 1003Période : 1808 - 1975Extrait de la notice :
…l'interrogatoire de l'accusé par le président de la cour d'assises, la déclaration du jury, le procès-verbal…
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Cote : 3 H 1-90Période : 1275 - 1834Extrait de la notice :
…Parmi les documents les plus surprenants se trouve un procès-verbal d’enquête réalisé dans l’abbaye en…