-
Cote : 1J/1756Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Procès-verbal de pesée de l'argenterie des églises supprimées dans l'étendue du District de Chinon…
…1J1756 - Procès-verbal de pesée de l'argenterie des églises supprimées dans l'étendue du District de…
-
Cote : 180 JPériode : 1919 - 1932Extrait de la notice :
…coopérative, devis estimatifs, marchés de gré à gré, situations, décomptes et mémoires de travaux, procès-verbal…
-
Cote : 2694W1-53Période : 1958 - 2004Extrait de la notice :
…procès-verbal de remembrement…
…procès-verbal de remembrement…
-
Cote : 1784 W 1-67Période : 1962 - 1992Extrait de la notice :
…procès-verbal d'examen…
…procès-verbal d'examen…
-
Cote : 1614 W 1-2Période : 1959 - 1959Extrait de la notice :
…procès-verbal d'examen…
…procès-verbal d'examen…
-
Cote : 1549 W 1Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…procès-verbal d'examen…
…procès-verbal d'examen…
-
Cote : 1657 W 1-3Période : 1959 - 1961Extrait de la notice :
…procès-verbal d'examen…
…procès-verbal d'examen…
-
Cote : 1635 W 1-3Période : 1944 - 1960Extrait de la notice :
…procès-verbal d'examen…
…procès-verbal d'examen…
-
Cote : 1578 W 1-5Période : 1940 - 1958Extrait de la notice :
…procès-verbal d'examen…
…procès-verbal d'examen…
-
Cote : 815W1-18Période : 1989 - 2009Extrait de la notice :
…aménagement concertée GTU : Groupe de travail urbanisme APS : avant-projet sommaire PRO : Projet PV : procès verbal…
…aménagement concertée GTU : Groupe de travail urbanisme APS : avant-projet sommaire PRO : Projet PV : procès verbal…
-
Procès-verbaux d'examens du diplôme Service de sécurité incendie et d'assistance à personnes (SSIAP)
Cote : 542 W 1-14Période : 2006 - 2020Extrait de la notice :…L'article 10 dudit arrêté prévoit qu'à l'issue de l'examen, l'original du procès verbal soit conservé…
…Le procès-verbal d'examen est dressé par le responsable du centre de formation ou son représentant puis…
-
Cote : 795W1-21Période : 2007 - 2009Extrait de la notice :
…dépôts, décisions du Maire, rapport d’analyse des offres, courrier, registre des retraits, notes, procès-verbal…
…dépôts, décisions du Maire, rapport d’analyse des offres, courrier, registre des retraits, notes, procès-verbal…
-
Cote : 856W1-155Période : 2001 - 2010Extrait de la notice :
…général et définitif, situations sur lesquelles apparaît le remboursement de l’avance forfaitaire, procès- verbal…
…général et définitif, situations sur lesquelles apparaît le remboursement de l’avance forfaitaire, procès- verbal…
-
Cote : 1J/1718Extrait de la notice :
…Procès-verbal de la "séance publique tenue pour la réorganisation des autorités constituées séantes à…
-
Cote : AA 1-445Période : 1650 - 1906Extrait de la notice :
…Pour la Force il n'y avait qu'un procès-verbal de remise au commissariat de police de la section des…
…qu'il avait encore eu la force de signer chez le restaurateur Février ; - le procès-verbal du 11 messidor…
…brûlement du registre portant les signatures de ceux qui avaient accepté la constitution ; - le procès-verbal…
-
Cote : 824W1-78Période : 1915 - 2010Extrait de la notice :
…cadastral - plan du logement - bordereaux d’envois internes - bordereaux d’envois externes - procès-verbal…
…cadastral - plan du logement - bordereaux d’envois internes - bordereaux d’envois externes - procès-verbal…
-
Cote : 2U1-1011Période : 1800 - 1939Extrait de la notice :
…comprennent la liste des jurés et des témoins, l'interrogatoire de l'accusé, la déclaration du jury, le procès-verbal…
-
Cote : 968 WPériode : 1906 - 1965Extrait de la notice :
…renseignements généraux (états des dégâts mobiliers constatés), autorisation de reconstruction, procès-verbal…
-
Cote : 287 W 1-841Période : 1931 - 1946Extrait de la notice :
…de son arrestation et, quelques années plus tard, le procès-verbal de sa plainte.…
…spéciales, il est donc possible, dans ce fonds, de trouver pour une personne donnée à la fois le procès-verbal…
-
Extrait de la notice :
…jour complémentaire de l'an IX (22 septembre 1801). la mort par guillotine, évoquée ainsi dans un procès-verbal…
-
Cote : 493 W 1-84Période : 1941 - 2009Extrait de la notice :
…Pour une activité en société : - statuts de la société, - procès-verbal de nomination du conseil…
-
Cote : 492 W 1-600Période : 1869 - 2017Extrait de la notice :
…Pour une activité en société : - statuts de la société, - procès-verbal de nomination du conseil…
-
Cote : 491 W 1-330Période : 1920 - 2018Extrait de la notice :
…Pour une activité en société : ◦ statuts de la société, ◦ procès-verbal de nomination du conseil…
