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Cote : 2921W/1-97Période : 2006 - 2018Extrait de la notice :
…procès-verbal…
…procès-verbal…
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Cote : 2995W1-11Période : 2007 - 2014Extrait de la notice :
…procès-verbal…
…procès-verbal…
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Cote : 835W/1-5Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Référendum de 1972 : procès-verbal des opérations, feuilles de dépouillement, bulletins et enveloppes…
…Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles de dépouillement, bulletins et enveloppes nuls (23…
…835W Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles de dépouillement, bulletins et enveloppes nuls…
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Cote : 912W/1-6Période : 1970 - 1972Extrait de la notice :
…électorales : tableaux rectificatifs, classement par canton ; canton de Bièvres, référendum : procès-verbal…
…Listes électorales (1970-1972) ; Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles de dépouillement…
…912W Listes électorales (1970-1972) ; Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles de dépouillement…
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Cote : 995W/1-12Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…procès-verbal d'élection…
…procès-verbal d'élection…
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Cote : 1104W/1-12Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…procès-verbal d'élection…
…procès-verbal d'élection…
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Cote : 993W/1-6Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…procès-verbal d'élection…
…procès-verbal d'élection…
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Cote : 1294W/1-336Période : 1940 - 1966Extrait de la notice :
…famille (conseil de famille, enquête sociale, placement d'un enfant, droit de garde), divorce (procès-verbal…
…notoriété, contrat), autorité paternelle (déchéance), biens immobiliers et mobiliers (expropriation, procès-verbal…
…nomination, démission), succession (comptes, envoi en possession, liquidation, partage), testament (procès-verbal…
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Cote : 2673W/1-12Période : 1987 - 2014Extrait de la notice :
…de la Direction de la Prévention santé (2001-2009), documents pour la carte santé (1998-1999), procès-verbal…
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Cote : 994W/1-12Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…procès-verbal d'élection…
…procès-verbal d'élection…