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Cote : 2694W1-53Période : 1958 - 2004Extrait de la notice :
…procès-verbal de remembrement…
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Cote : 1784 W 1-67Période : 1962 - 1992Extrait de la notice :
…procès-verbal d'examen…
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Cote : 1614 W 1-2Période : 1959 - 1959Extrait de la notice :
…procès-verbal d'examen…
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Cote : 1549 W 1Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…procès-verbal d'examen…
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Cote : 1657 W 1-3Période : 1959 - 1961Extrait de la notice :
…procès-verbal d'examen…
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Cote : 1635 W 1-3Période : 1944 - 1960Extrait de la notice :
…procès-verbal d'examen…
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Cote : 1578 W 1-5Période : 1940 - 1958Extrait de la notice :
…procès-verbal d'examen…
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Cote : 1J/1718Extrait de la notice :
…Procès-verbal de la "séance publique tenue pour la réorganisation des autorités constituées séantes à Orléans, par le représentant du peuple Porcher, envoyé…
…Procès-verbal de la "séance publique tenue pour la réorganisation des autorités constituées séantes à Orléans, par le représentant du peuple Porcher, envoyé…
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Cote : 2U1-1011Période : 1800 - 1939Extrait de la notice :
…Enfin, les pièces de la cour d'assises comprennent la liste des jurés et des témoins, l'interrogatoire de l'accusé, la déclaration du jury, le procès-verbal…
…Enfin, les pièces de la cour d'assises comprennent la liste des jurés et des témoins, l'interrogatoire de l'accusé, la déclaration du jury, le procès-verbal…
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Extrait de la notice :
…L'exécution est datée du 5 e jour complémentaire de l'an IX (22 septembre 1801). la mort par guillotine, évoquée ainsi dans un procès-verbal du 19 brumaire…
…L'exécution est datée du 5 e jour complémentaire de l'an IX (22 septembre 1801). la mort par guillotine, évoquée ainsi dans un procès-verbal du 19 brumaire…