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Cote : 7 AP 158Période : 1982 - 1983Extrait de la notice :
…Présentation du contenu -Procès-verbal Lecture du rapport de présentation de la décision budgétaire modificative…
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Cote : 7 AP 162Période : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…-Procès-verbal : Approbation par le conseil de l'ouverture d'un certain nombre de crédits de régularisation…
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Cote : 7 AP 66Période : 1951 - 1951Extrait de la notice :
…Dufraisse (10 décembre 1951), d'André Grabar (10 décembre 1951), de Fernand Mossé (s. d), d- Procès-verbal…
…e- Notes de séance (10 feuillets), f- Lettre de transmission du procès-verbal au ministre de l'éducation…
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Cote : 1 T 8-15Période : 1860 - 1940Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de la Préfecture relatives à l'enseignement (1860-1940)Autorités indexées
…Procès-verbal…
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Cote : 1 T 8Période : 1860 - 1880Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de la Préfecture relatives à l'enseignement (1860-1940)Autorités indexées
…Procès-verbal…
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Cote : 1 T 9Période : 1881 - 1890Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de la Préfecture relatives à l'enseignement (1860-1940)Autorités indexées
…Procès-verbal…
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Cote : 1 T 10Période : 1891 - 1906Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de la Préfecture relatives à l'enseignement (1860-1940)Autorités indexées
…Procès-verbal…
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Cote : 1 T 11Période : 1907 - 1915Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de la Préfecture relatives à l'enseignement (1860-1940)Autorités indexées
…Procès-verbal…
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Cote : 1 T 12Période : 1916 - 1921Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de la Préfecture relatives à l'enseignement (1860-1940)Autorités indexées
…Procès-verbal…
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Cote : 1 T 13Période : 1922 - 1932Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de la Préfecture relatives à l'enseignement (1860-1940)Autorités indexées
…Procès-verbal…
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