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Cote : 7 AP 158Période : 1982 - 1983Extrait de la notice :
…Présentation du contenu -Procès-verbal Lecture du rapport de présentation de la décision budgétaire modificative…
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Cote : 7 AP 162Période : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…-Procès-verbal : Approbation par le conseil de l'ouverture d'un certain nombre de crédits de régularisation…
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Cote : 7 AP 66Période : 1951 - 1951Extrait de la notice :
…Dufraisse (10 décembre 1951), d'André Grabar (10 décembre 1951), de Fernand Mossé (s. d), d- Procès-verbal…
…e- Notes de séance (10 feuillets), f- Lettre de transmission du procès-verbal au ministre de l'éducation…
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Cote : 7 AP 95Période : 1959 - 1960Extrait de la notice :
…-Procès-verbal (2 ex) Le conseil décide de rapatrier la première tranche 1960 du Don en souvenir de…
…décisions de l'assemblée -Lettre de transmission du procès-verbal…
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Cote : 7 AP 123Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…-Procès-verbal (2 ex) Taux horaires majorés dans les mêmes proportions que les traitements affectés…
…-Lettre de transmission du procès-verbal au contrôleur financier Brian (31 octobre 1968) et au Ministre…
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Cote : 7 AP 37Période : 1944 - 1945Extrait de la notice :
…a- Ordre du jour, b- Feuille de présence au conseil d'administration, c- Procès-verbal Présentation…
…d- Lettre de transmission du procès-verbal au ministre de l'éducation nationale (20 mars 1945).…
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Cote : 7 AP 55Période : 1948 - 1950Extrait de la notice :
…a- Ordre du jour, b- Feuille de présence au conseil d'administration, c- Procès-verbal Présentation…
…du compte administratif et compte de gestion de l'exercice 1948, e- Lettre de transmission du procès-verbal…
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Cote : 7 AP 59Période : 1950 - 1950Extrait de la notice :
…a- Ordre du jour, b- Feuille de présence au conseil d'administration, c- Procès-verbal Chaire de psychologie…
…d- Notes de séance (3 feuillets), e- Lettre de transmission du procès-verbal au ministre de l'éducation…
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Cote : 7 AP 64Période : 1951 - 1951Extrait de la notice :
…Ernout (24 juin 1951), d- Tableau de comparaison des dépenses principales de 1951 avec 1950, e- Procès-verbal…
…f- Notes de séance (12 feuillets), g- Lettre de transmission du procès-verbal au ministre de l'éducation…
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Cote : 7 AP 92Période : 1958 - 1959Extrait de la notice :
…-Lettre de transmission du procès-verbal au contrôleur financier du Collège. .…
…-Procès-verbal (2 ex) Présentation du projet du budget additionnel pour l'exercice 1958, approuvé par…