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Cote : 7 AP 88Période : 1957 - 1958Extrait de la notice :
…-Procès-verbal (2 ex) Présentation du projet de budget additionnel pour l'exercice 1957, approuvé par le conseil.…
…-Extrait du procès-verbal sur la question des avances.…
…-Lettre de transmission du procès-verbal au contrôleur financier du Collège (28 novembre 1957) et au ministre de l'éducation nationale (28 novembre 1957…
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Cote : 7 AP 146Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…-Procès-verbal : Présentation du projet de décision modificative n° 2 du budget 1978 Présentation du budget de 1979, adopté par le conseil Remplacement…
…Procès-verbal…
…-Procès-verbal : Présentation du projet de décision modificative n° 2 du budget 1978 Présentation du budget de 1979, adopté par le conseil Remplacement…
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Cote : 7 AP 45Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…a- Ordre du jour, b- Feuille de présence au conseil d'administration, c- Procès-verbal Lecture du rapport adressé au ministre, Prix Saintour : attribué…
…d- Lettre de transmission du procès-verbal au ministre de l'éducation nationale.…
…Procès-verbal…
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Cote : 7 AP 15Période : 1939 - 1940Extrait de la notice :
…a- Ordre du jour b- Feuille de présence au conseil d'administration c- Procès-verbal Fondation Kahn : somme attribuée à Edmond Chassigneux pour frais…
…d- Budget primitif de l'exercice 1940 e- Lettre d'envoi du procès-verbal (20 juin 1939).…
…Procès-verbal…
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Cote : 7 AP 119Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…-Procès-verbal (2 ex) Présentation du compte financier de 1966, approuvé par le conseil.…
…-Lettre de transmission du procès-verbal au contrôleur financier (12 mai 1967) et au ministre de l'éducation nationale (12 mai 1967). .…
…Procès-verbal…
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Cote : 7 AP 93Période : 1958 - 1959Extrait de la notice :
…-Procès-verbal (2 ex) Présentation du projet de compte administratif de l'exercice 1958, approuvé par le conseil.…
…-Lettre de transmission du procès-verbal au ministre de l'éducation nationale (20 mars 1959) et au contrôleur financier du Collège (20 mars 1959).…
…Procès-verbal…
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Cote : 7 AP 124Période : 1968 - 1969Extrait de la notice :
…-Procès-verbal (2 ex) Décision modificative n° 2 pour 1968, approuvé à l'unanimité.…
…-Lettre de transmission du procès-verbal au ministre de l'éducation nationale (27 décembre 1968) et au contrôleur financier Brian (27 décembre 1968).…
…Procès-verbal…
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Cote : 7 AP 165Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…-Procès-verbal : Le conseil d'administration désigne Georges Duby pour remplacer dans ses fonctions de membre suppléant de la commission permanente, M…
…Procès-verbal…
…-Procès-verbal : Le conseil d'administration désigne Georges Duby pour remplacer dans ses fonctions de membre suppléant de la commission permanente, M…
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Cote : 7 AP 163Période : 1985 - 1986Extrait de la notice :
…Présentation du contenu -Procès-verbal Lecture du rapport de présentation de la décision budgétaire modificative n°2 pour 1985, adopté par le conseil Présentation…
…Procès-verbal…
…Présentation du contenu -Procès-verbal Lecture du rapport de présentation de la décision budgétaire modificative n°2 pour 1985, adopté par le conseil Présentation…
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Cote : 71 CDF 38/1Période : 1938 - 1951Fonds : Fonds Fallot, PaulExtrait de la notice :
…Procès-verbal…
