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Cote : 303 W 47Période : 1949 - 1950Extrait de la notice :
…Procès-verbal des délibérations, budget primitif.…
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Cote : 1417 W 66Période : 1986 - 1987Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contient aussi : copie du procès-verbal.…
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Cote : 303 W 109Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…des débats, budget supplémentaire : rapport du président, décision modificative 1 : procès-verbal des…
…Recueil de décisions, rapport du préfet, rapport du Président du Conseil général, budget primitif : procès-verbal…
…3 : projet et procès-verbal des débats, programmation des équipements publics : recueil des décisions…
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Cote : 1417 W 65Période : 1986 - 1987Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contient aussi : copie du procès-verbal du 6 juin.…
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Cote : 1571 W 29Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contient en particulier : décision modificative n° 1, procès-verbal des débats…
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Cote : 304 W 10Période : 1986 - 1986Extrait de la notice :
…Budget primitif : budget, rapport du président, procès-verbal des débats.…
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Cote : 303 W 102Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…des débats, recueil des décisions, rapport du préfet, rapport supplémentaire, budget primitif : procès-verbal…
…des débats ; programmation des équipements publics : procès-verbal des débats et recueil des décisions…
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Cote : 304 W 2Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…. - décision modificative 1 : budget, rapport du président, procès-verbal des débats ; décision modificative…
…1 : recueil des décisions ; budget supplémentaire : rapport du président et procès-verbal des débats…
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Cote : 304 W 5Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…. - désicion modificative 1 : rapport du président, procès-verbal des débats ; décision modificative…
…2, budget supplémentaire. - décision modificative 2 : rapport du président, procès-verbal des débats…
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Cote : 304 W 11Période : 1986 - 1986Extrait de la notice :
…. - décision modificative 1 : rapport du président ; décision modificative 2 : budget, procès-verbal…
…supplémentaire. - décision modificative 2 : rapport du président, programmation des équipements publics : procès-verbal…