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Cote : ED 299 1 - 44Période : 1692 - 1955Extrait de la notice :
…Registres paroissiaux, registres de délibérations du conseil municipal, procès-verbal de remembrement…
…PROCES-VERBAL…
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Cote : 4 N 74Période : 1853 - 1864Fonds : 4 N - Bâtiments départementauxExtrait de la notice :
…Idem : projets, rapport, plans, acquisition Dubois (1858), approbation, adjudication, situation, procès-verbal…
…procès-verbal…
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Cote : 4 N 151Période : 1894 - 1906Fonds : 4 N - Bâtiments départementauxExtrait de la notice :
….- Bail Jamain du 24 septembre 1894, travaux, plan, procès-verbal d'installation (1894-1895) ; affaissement…
…procès-verbal…
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Cote : ED 084 1 - 6Période : 1627 - 1867Extrait de la notice :
…Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal, 1826. Affaires militaires, 1815-1867.…
…PROCES-VERBAL…
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Cote : 4 N 10Période : 1824 - 1836Fonds : 4 N - Bâtiments départementauxExtrait de la notice :
…Forge et Tirait (1828) ; travaux : devis, cahier des charges, estimations, plan (1829-1832) ; procès-verbal…
…procès-verbal…
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Cote : 4 N 158Période : 1812 - 1911Fonds : 4 N - Bâtiments départementauxExtrait de la notice :
…Entretien, réparations : devis, plan, adjudications, affiche, mémoires (1812-1903) ; procès-verbal de…
…procès-verbal…
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Cote : 4 N 24Période : 1819 - 1847Fonds : 4 N - Bâtiments départementauxExtrait de la notice :
…l'Hôtel de ville, ancien couvent des Récollets (22 décembre 1820) ; appropriation : devis, plan, procès-verbal…
…procès-verbal…
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Cote : 4 N 69Période : 1853 - 1864Fonds : 4 N - Bâtiments départementauxExtrait de la notice :
…3 octobre 1859), plans, correspondance (1853-1859) ; travaux : adjudication, affiche, acompte, procès-verbal…
…procès-verbal…
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Cote : 4 N 198Période : 1808 - 1820Fonds : 4 N - Bâtiments départementauxExtrait de la notice :
…l'hôpital général, adjucations, décomptes, plans, vente d'un terrain Boisrond du 31 décembre 1811, procès-verbal…
…procès-verbal…
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Cote : 4 N 68Période : 1804 - 1862Fonds : 4 N - Bâtiments départementauxExtrait de la notice :
…juillet 1824), Chauvin (4 août 1824), croquis, plans, devis, adjudication, décompte (1816-1832) ; procès-verbal…
…procès-verbal…