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Cote : 634 W 84Période : 2007 - 2007Fonds : 634WExtrait de la notice :
…de séance, procès-verbal du 13 juillet 2007, procès-verbal du 26 juillet 2007, procès-verbal des commissions…
…Conseil municipal du 01 octobre 2007 : première partie du dossier de séance comprenant un procès-verbal…
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Cote : 594 W 9Période : 2001 - 2002Fonds : 594WExtrait de la notice :
…n° 1 (24 octobre 2001) au procès-verbal n° 9 (2 janvier 2002) et du procès-verbal n° 1 (7 novembre 2001…
…) au procès-verbal n° 11 (23 janvier 2002).…
…courriers (2001-2002), compte-rendus de réunion maîtrise d'oeuvre scénographique (Arscènes) du procès-verbal…
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Cote : 618 W 20Période : 1994 - 1994Fonds : 618WExtrait de la notice :
…exécutées, avenant n°1, procès-verbal de chantier, correspondance (1994).…
…Opéra Comédie, protection contre l'incendie (marché 553) : rapport d'analyse des offres, procès-verbal…
…de réception, procès-verbal d'appel d'offres, marché, décompte général et définitif, dossier des ouvrages…
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Cote : 454 W 8Période : 2000 - 2000Fonds : 454WExtrait de la notice :
…enfance, recrutement : fiche de poste, déclaration de vacance de poste, dossiers de candidature, procès-verbal…
…urbain, recrutement : fiche de poste, déclaration de vacance de poste, dossiers de candidature, procès-verbal…
…public, recrutement : fiche de poste, déclaration de vacance de poste, dossiers de candidature, procès-verbal…
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Cote : 440 W 13Période : 2000 - 2002Fonds : 440WExtrait de la notice :
…n°818 , sans suite) : dossier de consultation des entreprises, offres, rapport, délibération, procès-verbal…
…AAA , sans formalité) : dossier de consultation des entreprises, offres, rapport, délibération, procès-verbal…
…AAB , sans formalité ) : dossier de consultation des entreprises, offres, rapport, délibération, procès-verbal…
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Cote : 701 W 62Période : 2005 - 2006Fonds : 701WExtrait de la notice :
…de réception du lot 1 (maçonnerie), procès-verbal de réception du lot 2 (menuiserie bois), procès-verbal…
…de réception du lot électricité, procès-verbal de chantier, plan particulier de sécurité et de protection…
…clauses techniques et particulières, dossier quantitatif estimatif, plan général de coordination, procès-verbal…
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Cote : 574 W 4Période : 2004 - 2004Fonds : 574WExtrait de la notice :
…service protocole : fiche de poste, déclaration de vacance de poste, dossiers de candidatures, procès-verbal…
…scolaire sécurité : fiche de poste, déclaration de vacance de poste, dossiers de candidatures, procès-verbal…
…rédacteur D.A.P. : fiche de poste, déclaration de vacance de poste, dossiers de candidatures, procès-verbal…
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Cote : 701 W 92Période : 1997 - 2001Fonds : 701WExtrait de la notice :
…de classement, attestation de conformité, plans, procès verbal de classement résistance au feu…
…ouvrages exécutés de « SOLATRAG », plans des ouvrages exécutés, note de calcul de l’installation, procès verbal…
…d’un élément de construction, procès verbal reconduction de classement, dossier technique courant faibles…
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Cote : 462 W 114Période : 2004 - 2004Fonds : 462WExtrait de la notice :
…aménagement des berges (marché n°4ADV, sans suite) : dossier de consultation des entreprises, procès-verbal…
…réaménagement du grand lac (marché n°4ADW, sans suite) : dossier de consultation des entreprises, procès-verbal…
…Vases et bacs d'orangerie (marché n°4ADX, sans suite) : dossier de consultation des entreprises, procès-verbal…
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Cote : 440 W 5Période : 2000 - 2002Fonds : 440WExtrait de la notice :
…177, sans formalité) : dossier de consultation des entreprises, offres, rapport, délibération, procès-verbal…
…°178, sans formalité : dossier de consultation des entreprises, offres, rapport, délibération, procès-verbal…
…183 , sans formalité) : dossier de consultation des entreprises, offres, rapport, délibération, procès-verbal…