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Cote : 134J266Extrait de la notice :
…Procès-verbal de réception d'un Chevalier de la Légion d'Honneur, Henri Le Calloch…
…Procès-verbal…
…Procès-verbal de réception d'un Chevalier de la Légion d'Honneur, Henri Le Calloch…
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Cote : 12 NUM 80/1Période : 1914 - 1957Extrait de la notice :
…Procès-verbal…
…Présentation du contenu Lettre d'information à ses parents (1914), extrait du procès-verbal de la commission…
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Période : 1214 - 1800Extrait de la notice :
…Procès-verbal…
…. - Extrait du Procès-Verbal de la prestation de serment de fidélité au Roi Louis XIII entre les mains…
…du Dauphiné de deux bureaux forains pour la perception du droit de sortie des marchandises. - Procès verbal…
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Cote : 12 NUM 80/1Période : 1914 - 1957Extrait de la notice :
…Procès-verbal…
…Présentation du contenu Lettre d'information à ses parents (1914), extrait du procès-verbal de la commission…
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Cote : 2217 W 14Période : 1998 - 2002Fonds : 2217 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Pôle Aménagement et Développement des territoiresExtrait de la notice :
…Procès-verbal…
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Cote : 2217 W 50Période : 1990 - 1992Fonds : 2217 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Pôle Aménagement et Développement des territoiresExtrait de la notice :
…Procès-verbal…
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Cote : 2217 W 53Période : 1992 - 1994Fonds : 2217 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Pôle Aménagement et Développement des territoiresExtrait de la notice :
…Procès-verbal…
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Cote : 2217 W 64Période : 1994 - 1995Fonds : 2217 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Pôle Aménagement et Développement des territoiresExtrait de la notice :
…Procès-verbal…
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Cote : 2217 W 65Période : 1994 - 1996Fonds : 2217 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Pôle Aménagement et Développement des territoiresExtrait de la notice :
…Procès-verbal…
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Cote : 2217 W 66Période : 1992 - 1996Fonds : 2217 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Pôle Aménagement et Développement des territoiresExtrait de la notice :
…Procès-verbal…